Dans le cadre de l’examen du projet de budget primitif 2024 de la Nouvelle-Calédonie, la commission des finances et du budget et les commissions intérieures concernées se réuniront, au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 15 janvier 2024 à 13 heures 30 et le mardi 16 janvier 2024 à 9 heures (toute la journée) :
Pour l’examen du projet de délibération relative au budget primitif principal propre de la Nouvelle-Calédonie – exercice 2024 (rapport n° 128/GNC du 27.12.2023), la commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission des finances et du budget (CFB), à l’issue des travaux de la commission des finances et du budget avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique (COAFP) :
- Examen de la Mission M04 – Economie verte, aménagement urbanisme, environnement, prévention et gestion des risques
- Examen du Programme P0401 – Economie verte, gestion domaniale et urbanisme ;
- Examen du Programme P0405 – Prévention des pollutions et risques industriels ;
- Examen du Programme P0406 – Energie ;
- Examen du Programme P0407– Prévention et gestion des risques.
- Examen de la Mission M05 – Coordination et développement des transports
- Examen du Programme P0501 – Contrôle et exploitation aériens ;
- Examen du Programme P0502 – Régulation économique du transport aérien et continuité territoriale ;
- Examen du Programme P0503 – Infrastructures et sécurité routières ;
- Examen du Programme P0504 – Transports et activités maritimes.