Dans le cadre de l’examen du projet de budget primitif 2024 de la Nouvelle-Calédonie, la commission des finances et du budget et les commissions intérieures concernées se réuniront, au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 15 janvier 2024 à 13 heures 30 et le mardi 16 janvier 2024 à 9 heures (toute la journée) :
Pour l’examen du projet de délibération relative au budget primitif principal propre de la Nouvelle-Calédonie – exercice 2024 (rapport n° 128/GNC du 27.12.2023), la commission de l’enseignement et de la culture se réunira conjointement avec la commission des finances et du budget et la commission des droits de la femme et de la famille (DFF), à l’issue des travaux de ladite commission avec la commission des sports.
Conjointement avec les commissions des finances et du budget (CFB) et des droits de la femme et de la famille (CDFF) :
- Examen de la Mission M09 – Culture, condition féminine et citoyenneté
- Examen du Programme P0902 – Condition féminine et citoyenneté de la Mission M09 – Culture, condition féminine et citoyenneté.
A l’issue : conjointement avec la commission des finances et du budget (CFB) :
- Examen de la Mission M09 – Culture, condition féminine et citoyenneté
- Programme P0901 – Patrimoine, art et culture.
- Examen de la Mission M11 – Enseignement
- Examen du Programme P1101 – Enseignement du premier degré ;
- Examen du Programme P1102 – Formation initiale des enseignants du 1er degré public ;
- Examen du Programme P1103 – Enseignement supérieur, autres actions de soutien à l’enseignement scolaire, recherche;
- Examen du Programme P1104 – Enseignement technique agricole ;
- Examen du Programme P1105 – Enseignement privé ;
- Examen du Programme P1106 – Enseignement second degré public.