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La commission des sports se réunira le jeudi 31 octobre 2024 à 10 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de délibération modifiant la délibération n°397 du 20 février 2019 relative au plan stratégique concerté en faveur de la jeunesse de la Nouvelle-Calédonie (rapport 33/GNC du 05.04.2023).
ANNULATION - Cette réunion de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales est annulée. CONVOCATION INITIALE - La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et
ANNULATION - La commission prévue initialement le jeudi 31 octobre 2024 à 14 heures, est annulée. CONVOCATION - La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales le
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le jeudi 31 octobre 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner le projet d’ordonnance portant adaptation des dispositions de la loi n° 2024-449 du 21 mai 2024 visant à sécuriser et à réguler l’espace numérique et des règlements
La réunion de la commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication commission, conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale, prévue initialement le jeudi 7 novembre 2024 à 09 heures, est avancée au mardi 05 novembre 2024 à 9
La réunion de la commission de la santé et de la protection sociale conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication, au congrès de la Nouvelle-Calédonie, prévue initialement le jeudi 7 novembre 2024 à 09 heures, est avancée au mardi 05
ANNULATION-La commission de la législation et de la réglementation générales prévue le mardi 5 novembre 2024 à 09H30 est annulée. CONVOCATION-La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le mardi 05 novembre 2024 à 09 heures 30 dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : - Examen
Conformément à la demande formulée par le rapporteur spécial par courrier en date du 30 octobre 2024, et afin de répondre, dans les délais réglementaires, à la demande de session extraordinaire et d’inscription par priorité en séance publique formulée par le gouvernement par arrêté n° 2024-2027/GNC du 23 octobre 2024 déposé le même jour sur
En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, la commission permanente se réunira le vendredi 08 novembre 2024 à 9 heures 30 dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : 1. Avis du congrès sur un projet d’ordonnance : - Projet d’ordonnance portant adaptation des dispositions de la loi n° 2024
Dans le cadre de la visite officielle en Nouvelle-Calédonie du Président du Sénat, Monsieur Gérard LARCHER, et de la Présidente de l’Assemblée nationale, Madame Yaël BRAUN-PIVET, le congrès tiendra une séance solennelle le mardi 12 novembre 2024 à 8 heures 30 au cours de laquelle ils prononceront chacun un discours devant notre assemblée. La séance
La commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira le jeudi 14 novembre 2024 à 08 heures 30 dans la grande salle de commissions afin d’examiner les projets de texte suivants : - Projet de délibération portant transfert à titre gratuit des
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2024-2027/GNC du 23 octobre 2024 déposé sur le bureau du congrès le 23 octobre 2024, et après avis du bureau rendu le 6 novembre 2024, le Congrès
ADDITIF- L’ordre du jour de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales prévue le vendredi 15 novembre 2024 à 9 heures dans la grande salle de commissions est complété par l’audition des représentants du Mouvement des entreprises de Nouvelle-Calédonie (MEDEF-NC) ainsi que par l’audition des représentants de la
La commission permanente se réunira le lundi 18 novembre 2024 à 15 heures 30 dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : 1. Examen d’un projet de délibération : - Projet de délibération relative à la création d’une aide énergie exceptionnelle au bénéfice des ménages impactés par la crise débutée en mai 2024 (rapport n°
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le mercredi 20 novembre 2024 à 13 heures 30 dans l’hémicycle afin de procéder à l’examen du projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n° 37/GNC du 31.05.2023)
la commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales, le mardi 26 novembre 2024 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : -examen du projet de loi
ANNULATION - La commission initialement prévue ce jeudi 21 novembre 2024 à 09 heures dans la grande salle de commissions est annulée et reportée à une date ultérieure. .......................... CONVOCATION - La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication se réunira le jeudi
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie accueille l’édition 2024 du Concours d’éloquence des Lycéennes Renée-Reuter, proposé par Preprepa.nc. Entrée libre et gratuite ce jeudi 21 novembre 2024 à partir de 18H. Venez nombreux assister aux performances oratoires, en joute ou en solo, de nos lycéennes qui se sont entrainées toute l’année pour cette deuxième édition du
La commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission des relations extérieures le lundi 25 novembre 2024 à 10 heures dans l’hémicycle, afin d’examiner le projet de délibération approuvant l’avenant à la convention de financement européen relative au programme
La commission des relations extérieures se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication le lundi 25 novembre 2024 à 10 heures dans l’hémicycle, afin d’examiner le projet de délibération approuvant l’avenant à la convention de financement européen relative au
La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, le lundi 25 novembre 2024 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : A 14 heures: audition des représentants de l’assemblée de la province Nord ; A l’issue: examen de la loi du pays portant création
La commission se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 25 novembre 2024 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : A 14 heures: audition des représentants de l’assemblée de
Le congrès est convoqué en séance publique le mardi 26 novembre 2024 à 8H30 sur l’ordre du jour suivant : 1/ Examen de deux projets de délibération : -Projet de délibération relative à la création d’une aide énergie exceptionnelle au bénéfice des ménages impactés par la crise débutée en mai 2024 (rapport n° 67/GNC du
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication, le mardi 26 novembre 2024 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : -examen du projet de loi
La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales le mardi 26 novembre 2024 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : -examen du projet de loi
La commission de la législation économiques et fiscales se réunira le mercredi 27 novembre 2024 à 13 heures 30 dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : Seule, - A 13 heures 30 : audition des représentants de la Cogetra suite à leur demande formulée par courriel en date du 19 novembre 2024. - A
La commission de la législation et de la réglementation générales se joindra aux travaux de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, le mercredi 27 novembre 2024 à l’issue de la réunion de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales prévue à 13 heures 30
La commission se réunira conjointement avec la commission des finances et du budget au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 29 novembre 2024 à 08 heures 30 dans l’hémicycle, afin d’examiner le projet de délibération modifiant la délibération n° 388 du 8 février 2024 relative à l’affectation de la taxe générale sur la consommation (rapport
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 29 novembre 2024 à 08 heures 30, dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : A 8 heures 30, conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales : examen du projet de délibération modifiant la délibération n° 388 du 8
La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira le vendredi 29 novembre 2024 à 13 heures 30 dans la grande salle de commissions afin d’examiner les projets de texte suivants : - Projet de délibération déclarant l’urgence climatique et environnementale en
