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Dans le cadre de la conférence régionale des Entreprises Publiques Locales Océan Pacifique en Nouvelle-Calédonie, le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le lundi 25 septembre 2023 à 14 heures 30 dans l’hémicycle du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant : Echange et présentation du rôle des Entreprises Publiques
La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans l’hémicycle, le mardi 26 septembre 2023 à 09 heures (toute la journée), sur
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans l’hémicycle, le mardi 26 septembre 2023 à 09 heures (toute la journée), sur
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se déplacera conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication, à la gare maritime de la zone portuaire de Nouville, le mercredi 27 septembre 2023 à 11 heures pour
La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se déplacera conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales à la gare maritime de la zone portuaire de Nouville, le mercredi 27 septembre 2023 à 11 heures pour une
La commission spéciale chargée du suivi du redressement des comptes du régime unifié d’assurance maladie-maternité, se réunira en formation plénière au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 27 septembre 2023 à 14 heures 15 dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : - Examen, discussion et approbation des propositions du collectif «Agissons solidaires» ; -
Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (Rapport n° 56/GNC du 12.07.2023), j’ai l’honneur de vous informer que notre commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et
Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (Rapport n° 56/GNC du 12.07.2023), j’ai l’honneur de vous informer que notre commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et
En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, j’ai l’honneur de porter à votre connaissance que la commission permanente se réunira le vendredi 29 septembre 2023 à 08 heures 30 dans l’hémicycle afin d’examiner la proposition de délibération portant modification de la délibération n° 344 du 30.08.2023 portant désignation des membres
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2023-2429/GNC du 13 septembre 2023 déposé sur le bureau du congrès le 14 septembre 2023, et après avis du bureau rendu le 14 septembre 2023, le congrès
La commission des finances et du budget se réunira le lundi 2 octobre 2023 à 13 heures 30, en grande salle de commissions, pour procéder à l’élection de son président. En effet, au cours de sa réunion qui s’est tenue ce vendredi 29 septembre 2023, la commission permanente a adopté la délibération portant modification de
La commission de la protection sociale et de la santé se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche le lundi 2 octobre 2023 à 16 heures dans l’hémicycle afin d’auditionner les représentants des associations de chasseurs Tipwoto et Dayubiik dans le cadre des travaux sur la proposition de délibération portant modification
La commission de l’agriculture et de la pêche se réunira conjointement avec la commission de la protection sociale et de la santé le lundi 2 octobre 2023 à 16 heures dans l’hémicycle afin d’auditionner les représentants des associations de chasseurs Tipwoto et Dayubiik dans le cadre des travaux sur la proposition de délibération portant modification
La commission des droits de la femme et de la famille se réunira le mercredi 04 octobre 2023 à 09 heures, dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : ✓ Echanges sur les questions de déontologie des conseillers de la Nouvelle-Calédonie.
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 5 octobre 2023 à 9 heures, dans l’hémicycle, pour examiner les projets de textes suivants : -Projet de délibération portant décision modificative n° 1 du budget annexe de reversement de la Nouvelle-Calédonie - exercice 2023 (rapport n° 87/GNC du 27.09.2023), -Projet de délibération portant décision
MaJ au 02.10.2023 - A la demande d’un des auteurs, la proposition de délibération modifiant la délibération n° 424 du 20 mars 2019 portant règlement des marchés publics (proposition n° 106 déposée par Mme Sonia Backes et M. Philippe Blaise le 25.08.2022), est retirée de l’ordre du jour de la commission permanente prévue le vendredi
MaJ au 10.10.2023- Commission annulée et reportée à une date ultérieure. ........................................................................................... La commission des relations extérieures se réunira le mercredi 11 octobre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions, pour une présentation par Mme Anne-Lise YOUNG, Consule générale d’Australie, du programme de Mobilité des Travailleurs entre l'Australie et le Pacifique (PALM).
La commission initialement prévue le jeudi 12 octobre 2023 à 9 heures est annulée et reportée à une date ultérieure. La commission se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 12 octobre 2023 à 09 heures dans l’hémicycle, afin d’examiner les propositions
La commission se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 12 octobre 2023 à 14 heures dans l’hémicycle du congrès, sur l’ordre du jour suivant : -Examen de la proposition de loi du
La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 12 octobre 2023 à 14 heures dans l’hémicycle du congrès, sur l’ordre du jour suivant : Examen de la proposition de loi du pays portant réforme de la fiscalité des produits
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite aux demandes formulées par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2023-2697/GNC du 27 septembre 2023, déposé sur le bureau du congrès le 02 octobre 2023, et arrêté n° 2023-2753/GNC du 04 octobre 2023, déposé sur le bureau du
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2023-2753/GNC du 04 octobre 2023 déposé sur le bureau du congrès le 05 octobre 2023, et après avis du bureau rendu les 14 septembre 2023 et 9
La commission se réunira, conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale, au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 17 octobre 2023 à 16 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : Examen des amendements n° 6 à 9 sur la proposition de loi du pays portant homogénéisation des taux
La commission se réunira, conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 17 octobre 2023 à 16 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : Examen des amendements n° 6 à 9 sur la proposition de loi du pays portant homogénéisation
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2023-2753/GNC du 04 octobre 2023 déposé sur le bureau du congrès le 05 octobre 2023, et après avis du bureau rendu le 14 septembre 2023, j’ai l’honneur
Séance reportée En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite aux demandes formulées par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2023-2697/GNC du 27 septembre 2023 déposé sur le bureau du congrès le 02 octobre 2023, et arrêté n° 2023-2753/GNC du 04 octobre 2023 déposé sur le
La séance publique convoquée le 18.10.2023 en application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2023-2753/GNC du 04 octobre 2023 déposé sur le bureau du congrès le 05 octobre 2023, et après avis du bureau rendu
. La réunion de la commission de la santé et de la protection sociale prévue ce vendredi 20 octobre 2023 à 14 heures et avancée à 11 heures. ....................................... À la suite des démissions de Mme Tieoue de son mandat de présidente de la commission et de Mme Eurisouke de son mandat de rapporteur, par
En raison de la modification de l’agenda institutionnel de cette fin de semaine, la commission prévue initialement ce vendredi 20 octobre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions est annulée et reportée au lundi 23 octobre 2023 à 14 heures. L’ordre du jour reste inchangé, à savoir : Projet de délibération portant adhésion
La commission des sports se réunira le vendredi 27 octobre 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions, afin de rencontrer les représentants du comité territorial Olympique et sportif (CTOS) pour évoquer les Jeux du Pacifique 2023.
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite aux demandes formulées par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2023-2697/GNC du 27 septembre 2023 déposé sur le bureau du congrès le 02 octobre 2023, et arrêté n° 2023-2753/GNC du 04 octobre 2023 déposé sur le bureau du
Dans le cadre des travaux portant sur l’examen du projet de délibération relative au financement de l’enseignement privé en Nouvelle-Calédonie (rapport n°80/GNC du 13.09.2023), la commission de l'enseignement et de la culture se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 31 octobre 2023 à 9 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le mardi 31 octobre 2023 à 14 heures 30 dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit
La commission des finances et du budget se réunira le jeudi 02 novembre 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : - projet de délibération portant admission en non-valeur de créances non fiscales du budget propre de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 92/GNC du 18.10.2023), - projet de
La réunion de la commission permanente prévue initialement le vendredi 03 novembre 2023 à 9 heures dans l’hémicycle est avancée à 8 heures 15. L’ordre du jour reste inchangé à savoir : En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, la commission permanente se réunira le vendredi 03 novembre 2023 à
La commission se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 03 novembre 2023 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : -Examen du projet de loi du pays instituant une taxe sur certains produits alimentaires contenant du sucre (rapport
La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 03 novembre 2023 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : -Examen du projet de loi du pays instituant une taxe sur certains produits alimentaires contenant du
