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La commission se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans la grande salle de commissions, le lundi 28 août 2023 13 heures 30 afin d’examiner la proposition de délibération portant modification de la délibération n°7/CP du 6 avril 2010 fixant les conditions sanitaires de collecte,
La commission se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans la grande salle de commissions, le lundi 28 août 2023 13 heures 30 afin d’examiner la proposition de délibération portant modification de la délibération n°7/CP du 6 avril 2010 fixant les conditions sanitaires
En application de l’article 63 de la loi organique statutaire et de l’article 4 du règlement intérieur du congrès et après avis rendu par le bureau le 1er août 2023, le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en séance solennelle, le mercredi 30 août 2023 à partir de 9 heures, afin de procéder à :
Le congrès s'associe au Mois du Patrimoine 2023 en province Sud et organise sa Journée Portes Ouvertes le samedi 16 septembre 2023 de 9 heures à 16 heures. Au programme de cette journée : exposition, visites guidées, projection de films et séance publique fictive où vous pourrez débattre à la place des conseillers sur le
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le lundi 18 septembre 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : - examen de la loi du pays instituant une taxe sur les exportations de produits
La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale, au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 19 septembre 2023 à 9 heures, dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : - A 9 heures : audition des représentants de la
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique, au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 19 septembre 2023 à 9 heures, dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : - A 9 heures : audition des représentants de la
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le mardi 19 septembre 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions, sur l'ordre du jour suivant : - examen du projet de loi du pays relative au recouvrement de l’impôt sur le
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie le mercredi 20 septembre 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : -examen du projet de délibération relative au taux directeur d’évolution des dépenses hospitalières pour l’exercice 2023 (rapport
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 21 septembre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : - en application des dispositions de l’article 155 de la loi organique, présentation par les représentants
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 21 septembre 2023 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : - A 14 heures : audition des représentants
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 21 septembre 2023 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : - A 14 heures : audition des représentants
La commission de l’agriculture et de la pêche se déplacera à Koumac dans le cadre de la 30ème édition de la Foire, le vendredi 22 septembre 2023.
La commission des sports se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 22 septembre 2023 à 9 heures dans la grande salle de commissions, afin de rencontrer les représentants de la ligue de rugby pour évoquer l’exclusion du rugby à 7 calédonien des Jeux du Pacifique, suite à leur demande formulée par courriel en
Dans le cadre de la conférence régionale des Entreprises Publiques Locales Océan Pacifique en Nouvelle-Calédonie, le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le lundi 25 septembre 2023 à 14 heures 30 dans l’hémicycle du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant : Echange et présentation du rôle des Entreprises Publiques
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans l’hémicycle, le mardi 26 septembre 2023 à 09 heures (toute la journée), sur
La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans l’hémicycle, le mardi 26 septembre 2023 à 09 heures (toute la journée), sur
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se déplacera conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication, à la gare maritime de la zone portuaire de Nouville, le mercredi 27 septembre 2023 à 11 heures pour
La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se déplacera conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales à la gare maritime de la zone portuaire de Nouville, le mercredi 27 septembre 2023 à 11 heures pour une
La commission spéciale chargée du suivi du redressement des comptes du régime unifié d’assurance maladie-maternité, se réunira en formation plénière au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 27 septembre 2023 à 14 heures 15 dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : - Examen, discussion et approbation des propositions du collectif «Agissons solidaires» ; -
Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (Rapport n° 56/GNC du 12.07.2023), j’ai l’honneur de vous informer que notre commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et
Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (Rapport n° 56/GNC du 12.07.2023), j’ai l’honneur de vous informer que notre commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et
En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, j’ai l’honneur de porter à votre connaissance que la commission permanente se réunira le vendredi 29 septembre 2023 à 08 heures 30 dans l’hémicycle afin d’examiner la proposition de délibération portant modification de la délibération n° 344 du 30.08.2023 portant désignation des membres
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2023-2429/GNC du 13 septembre 2023 déposé sur le bureau du congrès le 14 septembre 2023, et après avis du bureau rendu le 14 septembre 2023, le congrès
