La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication le lundi 25 avril 2022 à 13 heures 30 dans l’hémicycle, afin d’auditionner les représentants de la Chambre de

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le lundi 2 mai 2022 à 13 heures 30, dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : - A 13 heures 30 : Audition des docteurs Série et De Greslan, représentant la commission médicale d’établissement du CHT Gaston Bourret, dans le cadre du projet

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira  le mardi 3 mai 2022 à 8 heures 30, dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : A 8 heures 30 : audition des représentants du Collectif Handicaps Nouvelle-Calédonie, suite à leur demande formulée par courrier en date du

En raison de l’indisponibilité du membre du gouvernement, la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique prévue le mardi 3 mai 2022 à 14 heures, est annulée et reportée à une date ultérieure. La commission de l’enseignement et de la culture se réunira conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la

En raison de l’indisponibilité du membre du gouvernement en charge de la fonction publique et de l’annulation de la réunion conjointe de la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique et de la commission de l’enseignement et de la culture, la commission de l’enseignement et de la culture est avancée au mardi 3

Réunion reportée à une date ultérieure. .......................................................................................... La commission se réunira le mercredi 4 mai 2022 à 09 heures dans la grande salle de commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie afin d’examiner les propositions de texte suivantes : - Poursuite des travaux sur la proposition de délibération relative à la visioconférence et modifiant la délibération modifiée

. ANNULATION de la commission de la santé et de la protection sociale initialement prévue ce jeudi 5 mai 2022 à 14 heures 30. La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le jeudi 5 mai 2022 à 14 heures 30, dans la grande salle de commissions afin d’auditionner les représentants

La commission se réunira au Congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 9 mai 2022 à 13 heures 30 dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : - Examen du projet de délibération modifiant la délibération modifiée n° 176 du 28 décembre 2011 relative aux méthodes et durées d’amortissement des immobilisations de la

La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le lundi 16 mai 2022 à 13 heures 30 dans la grande salle de commissions afin d’examiner la proposition de loi du pays portant modification de l’article Lp 122-2 du code de l’urbanisme de la Nouvelle-Calédonie (proposition n°

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission du travail et de la formation professionnelle au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 16 mai 2022 à 16 heures dans l’hémicycle afin d’examiner le projet de délibération modifiant le chapitre Ier du sous- titre Ier du titre Ier

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière (non public) le mercredi 18 mai 2022 à 14 heures dans l’hémicycle du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant : - Présentation par le gouvernement du schéma transport et mobilité; - Présentation par le gouvernement des conséquences de la crise russo-ukrainienne.

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le jeudi 19 mai 2022 à 09 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : - Examen du projet de loi du pays portant modification des livres III et V du code des assurances applicable en Nouvelle-Calédonie (rapport n° 32/GNC du 13.04.2022)

La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le jeudi 19 mai à 13 heures 30, dans l’hémicycle, selon le programme suivant: A 13 heures 30, conjointement avec la commission des droits de la femme et de la famille et de la commission de la législation et de la réglementation relatives

La commission de la législation et de la réglementation relatives aux affaires coutumières se réunira le jeudi 19 mai 2022 à 13 heures 30, dans l’hémicycle, selon le programme suivant : A 13 heures 30, conjointement avec la commission des droits de la femme et de la famille et de la commission de la législation

La commission des droits de la femme et de la famille se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales et la commission de la législation et de la réglementation relatives aux affaires coutumières le jeudi 19 mai 2022 à 13 heures 30, dans l’hémicycle, afin d’examiner la loi du

. La commission de la législation et de la réglementation générales prévue initialement le mardi 17 mai 2022 à 09 heures dans la grande salle de commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie est reportée au vendredi 20 mai 2022 à 13 heures. La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira au

La commission des finances et du budget se réunira le lundi 23 mai 2022 à 14 heures dans la grande salle de commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 23 mai 2022 à 14 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner le projet de délibération approuvant l’accord de garantie

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 23 mai 2022 à 15 heures 30 dans la grande de commissions, afin d’examiner le projet de délibération modifiant la délibération n° 243 du 27 décembre 2012 portant détermination des taux de la taxe

La commission est annulée et reportée à une date ultérieure. La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 31 mai 2022 à 9 heures (toute la journée) dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : 1) A 9 heures : Audition des représentants du syndicat des producteurs et exportateurs de minerai de nickel de

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 31 mai 2022 à 14 heures dans la grande salle des commissions sur l’ordre du jour suivant : Présentation d’une proposition de rapport d’information commun entre l’Assemblée de la Polynésie française et le Congrès de la Nouvelle-Calédonie sur l’impact de la stratégie de la France

L’ordre du jour de de la réunion conjointe qui se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 1er juin 2022 à 10 heures dans l’hémicycle est modifié comme suit : A 10 heures : audition des représentants du syndicat liberté santé de Nouvelle-Calédonie sur le projet de délibération modifiant le chapitre Ier du sous-titre Ier

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mercredi 1er juin 2022 à 15 heures, dans la grande salle de commissions pour auditionner les représentants de la commission médicale d’établissement (CME) du centre hospitalier territorial Gaston Bourret sur les sujets suivants : - La pénurie de médecins sur le CHT : bilan et pistes

La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 2 juin 2022 à 9 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2021-1747 du 22 décembre 2021 portant suppression de la carte des formations supérieures, mettant en

La commission de l’enseignement et de la culture se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le vendredi 3 juin 2022 à 13 heures 30 dans la grande salle de commissions afin d’auditionner les représentants de l’intersyndicale UNSA-NC, SNETAA-NC, FSU-NC, FFE et UT CFE- CGC suite à leur demande formulée par courrier en date du