chargement
. En raison de retrait des amendements n° 1 à 11 sur la proposition de résolution demandant le retrait du projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite aux demandes formulées par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2024-925/GNC du 24
ANNULATION- La réunion de notre commission, initialement prévue ce mardi 14 mai 2024 à 09 heures, est reportée à une date ultérieure. La commission de la législation et de la
ANNULATION-La réunion de la commission initialement prévue ce mercredi 15 mai 2024 à 14 heures dans l’hémicycle est annulée. La commission de la santé et de la protection sociale se
Annulation de la réunion de la commission de l’agriculture et de la pêche initialement prévue ce jeudi 16 mai 2024. La commission de l’agriculture et de la pêche se réunira
Annulation de la réunion de la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication initialement prévue ce jeudi 16
Annulation de la réunion de la commission de la législation et de la réglementation générales initialement prévue ce jeudi 16 mai 2024. La commission de la législation et de la
Annulation de la commission de la santé et de la protection sociale initialement prévue ce jeudi 16 mai 2024. La commission de la santé et de la protection sociale
ANNULATION- La commission du travail et de la formation professionnelle, initialement prévue ce vendredi 17 mai 2024 à 09 heures, dans la grande salle de commissions, est annulée et reportée
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira, conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales le lundi 3 juin
