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Aujourd'hui

[Report]-Infrastructures publiques, aménagement du territoire, développement durable, énergie, transports et communication

La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication, prévue ce vendredi 4 décembre 2020 à 9 heures en grande salle des commissions au congrès de la Nouvelle-Calédonie est reportée au lundi 7 décembre 2020 à 10 heures. .......................................................................................................... La commission des se réunira

Finances et budget

La commission des finances et du budget se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, en grande salle des commissions, le lundi 7 décembre 2020 à 14 heures pour examiner les projets des textes suivants : projet de délibération relative à la décision modificative n° 2 du budget annexe de reversement de la Nouvelle-Calédonie - exercice

[Report] Mission d’information Covid-19

. La Mission d'information est reportée à une date ultérieure. ........................................................... La mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid-19 en Nouvelle- Calédonie, se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 8 décembre 2020 à 9 heures, en grande salle de commissions, sur l’ordre du jour

[Report] Organisation administrative et fonction publique

. La commission de l'organisation administrative et de la fonction publique prévue ce mardi 8 décembre 2020 à 14 heures au congrès de la Nouvelle-Calédonie est annulée et reportée à une date ultérieure. ................................................................................................... La commission de l'organisation administrative et de la fonction publique prévue le mardi 8 décembre 2020 à 14 heures au congrès de

[Report] Législation et réglementation économiques et fiscales

. La CLREF prévue mercredi 9/12 à 8 heures 30 est annulée et reportée à une date ultérieure. ................................................................................................. La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le mercredi 9 décembre 2020 à 8 heures 30 en grande salle de commissions, sur l’ordre

[Report] Commission plénière

La commission plénière prévue demain mercredi 9/12 à 14 heures 30, est annulée et reportée à une date ultérieure. ........................................................................................................... Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le mercredi 9 décembre 2020 à 14 heures 30 dans l’hémicycle de la province Sud, pour une présentation du projet de loi de programmation fiscale.

[Report] Séance publique

.Lla séance publique prévue initialement ce jeudi 10/12 à 9 heures (toute la journée) est annulée et reportée à une date ultérieure. ..................................................................................... Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le jeudi 10 décembre 2020 à 9 heures, dans l’hémicycle de la province Sud (toute la journée), sur l’ordre du jour suivant

[Report] Sports

La commission des sports initialement prévue ce vendredi 11 décembre est annulée et reportée à une date ultérieure. La commission des sports se réunira le vendredi 11 décembre 2020 à 14 heures dans l’hémicycle de la province Sud pour évoquer les sujets ci-dessous, notamment avec le gouvernement et le CTOS. Comme vous le savez, les

Commission de la législation et de la réglementation générales

Congrès de la Nouvelle-Calédonie 1 boulevard Vauban, Nouméa

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 15 décembre 2020 à 10 heures, en grande salle des commissions, afin d’examiner le projet de loi instituant un régime pérenne de gestion des urgences sanitaires (BAJE n°1022 du 3.12.2020).

Santé et protection sociale

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 15 décembre 2020 à 14 heures en grande salle des commissions sur l’ordre du jour suivant : - projet de délibération approuvant le rapport d’activité du programme du contrôle médical du régime unifié d’assurance maladie-maternité et