La commission des relations extérieures se déplacera entre le 5 et le 8 novembre 2019 à Brisbane en Australie pour participer à la Conférence régionale des femmes parlementaires du Pacifique, sur invitation du Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD). Quatre membres sont concernées par le déplacement pris en charge par le PNUD, soit
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le mardi 12 novembre 2019 à 16 heures 30 afin d’examiner les projets suivants : projet d’ordonnance portant dispositions relatives à l’outre-mer du code de la défense (saisine BAJE n° 718 du 16.10.2019), projet de loi autorisant la ratification de l’accord-cadre entre l’Union
La commission permanente du congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira le jeudi 14 novembre 2019 à 9 heures sur l’ordre du jour suivant : Examen de deux projets de délibération : Projet de délibération autorisant une opération foncière (commune de Pouembout) (rapport n° 77/GNC du 14.08.2019), Projet de délibération portant diverses dispositions relatives au droit
MAJ au 12 novembre 2019 : report de la commission au vendredi 22 novembre 2019 à 8 heures 30. ....................................................... La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira, le jeudi 14 novembre 2019 à 14 heures 30 afin d’examiner le projet de loi du pays portant diverses dispositions d’ordre
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le vendredi 15 novembre 2019 sur l’ordre du jour suivant : A 8 heures 30 : Audition, à leur demande, des représentants du syndicat des biologistes de Nouvelle-Calédonie. A l’issue : Examen des projets de texte suivants : Examen du projet de loi
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira, le vendredi 22 novembre 2019 à 8 heures 30 afin d’examiner le projet de loi du pays portant diverses dispositions d’ordre fiscal (rapport n° 101/GNC du 29.10.2019) (rapporteur spécial : M. Guy-Olivier Cuenot, désigné lors de la séance publique du 26.09.2019).
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière (à huis clos, non ouvert au public) le lundi 25 novembre 2019 à 13 heures 30, afin de procéder à un état des lieux de la situation économique du secteur du Nickel. L’ordre du jour est le suivant : - Présentation de la situation économique
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de l’enseignement et de la culture le mardi 26 novembre 2019 à 14 heures, afin d’examiner le projet de délibération relative aux orientations générales de promotion de la santé en milieu scolaire (rapport n° 84/GNC du 10.09.2019).
Dans le cadre de la venue du Parlement de la République de Fidji, le congrès de la Nouvelle-Calédonie vous propose une conférence sur le thème de la coopération interparlementaire, le mardi 26 novembre 2019 à 18h. Ouverte à tous, sur inscription (ci-dessous). INSCRIPTION : CLIQUEZ ICI