Commission plénière
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le mercredi 24 juin 2020 à 8 heures 30, selon le programme suivant : - Point d’étape de la mise
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le mercredi 24 juin 2020 à 8 heures 30, selon le programme suivant : - Point d’étape de la mise
- ADDITIF. L’ordre du jour de la commission permanente prévue le mercredi 24 juin 2020 à 14 heures est complété comme suit : Examen du projet de délibération portant réforme
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2020-783/GNC du
La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique le vendredi 26 juin 2020 à 9
La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale le vendredi 26 juin 2020 à 10
. Annulation Report de la commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication prévue le lundi 8 juin 2020 à
La commission permanente se réunira le lundi 29 juin 2020 à 14 heures afin d’examiner le projet délibération portant mesures de soutien aux secteurs durablement touchés par les conséquences liées
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec les commissions des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie,
La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira le mardi 7 juillet 2020 à 15 heures 30 sur l’ordre du jour suivant : - Présentation de la