chargement
Conformément aux dispositions de l’article 43-1 du règlement intérieur du congrès, le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau en date du mardi 7 décembre 2021, est convoqué en séance publique au congrès, dans l’hémicycle, le jeudi 13 janvier 2022 à 14 heures afin d’examiner la proposition de loi du pays relative à la
Après consultation du bureau le 10 janvier 2022, l’ordre du jour de la séance publique prévue le vendredi 14 janvier 2022 à 08 heures 30 dans l’hémicycle est modifié comme suit : 1/ Examen de deux projets de délibération : - Projet de délibération portant tarif des douanes de Nouvelle-Calédonie et portant diverses dispositions d’ordre fiscal (rapport
La commission de la législation et de la réglementation générales initialement prévue le vendredi 14 janvier 2022 est reportée au lundi 17 janvier 2022 à 14 heures. La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le vendredi 14 janvier 2022 à 14 heures dans l’hémicycle afin d’examiner la proposition de délibération portant création du
La commission de la législation et de la réglementation générales initialement prévue le vendredi 14 janvier 2022 est reportée au lundi 17 janvier 2022 à 14 heures en grande salle de commissions. La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie afin d’examiner la proposition de délibération portant création du groupement d’intérêt public dénommé «
La mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid-19 en Nouvelle-Calédonie, se réunira le jeudi 20 janvier 2022 à 14 heures dans l’hémicycle du congrès sur l’ordre du jour suivant : Point par le gouvernement sur la situation de la crise sanitaire, et notamment sur la circulation du
La commission permanente se réunira le vendredi 21 janvier 2022 à 09 heures dans l’hémicycle du congrès sur l’ordre du jour suivant : Examen de deux projets de délibération : - Projet de délibération instituant en Nouvelle-Calédonie une allocation mensuelle d’accompagnement pour les étudiants boursiers inscrits dans une formation universitaire préparant aux métiers de l’enseignement du premier
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 24 janvier 2022 à 11 heures dans l’hémicycle afin d’examiner le projet de délibération portant demande d’adhésion de la Nouvelle-Calédonie à l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) (rapport n° 87/GNC du 1.12.2021). La commission, autorisée en application de l’article 3 (II-2°) de
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 24 janvier 2022, à 13 heures dans l’hémicycle afin d’examiner les projets de texte suivants : - Projet de délibération portant admission en non-valeur de créances fiscales du budget annexe de reversement de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 03/GNC du 12.01.2022), - Projet de délibération portant
L’ordre du jour de notre commission prévue le lundi 24 janvier 2022 à 14 heures 30, dans l’hémicycle, est modifié comme suit : A 14 heures 30 : audition des représentants de Prony resources New Caledonia suite à leur demande formulée par courriel en date du 14 janvier 2022, A 15 heures : audition des représentants de l’association
La commission initialement prévue le mardi 25 janvier 2022 à 8 heures est annulée. Les commissions se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 25 janvier 2022 à 08 heures, dans l’hémicycle afin d’examiner les rapports suivants : - Rapport d’activité 2020 des établissements publics d’enseignement de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 58/GNC du 2.09.2021), -
