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Aujourd'hui

Commission plénière (non public)

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le jeudi 7 octobre 2021 à 08 heures 30 dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant : 1) Echange sur les perspectives d’un confinement adapté notamment en ce qui concerne, d’une part, les aspects économiques, et d’autre part, le dossier

Commission permanente

Congrès de la Nouvelle-Calédonie 1 boulevard Vauban, Nouméa

La commission permanente se réunira, en application de l’article 2 de la délibération n° 174 du 30 août 2021 et de l’article 35 du règlement intérieur du congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 7 octobre 2021 à 14 heures dans l’hémicycle du congrès sur l’ordre du jour suivant : Examen du projet de délibération portant aménagement

VACCINODROME

Afin de lutter massivement contre la Covid-19, le congrès ouvre de nouveau un vaccinodrome LES SAMEDIS 9 et 16 octobre 2021. Venez nombreux vous faire vacciner au 1 boulevard Vauban de 8 heures à 18 heures, en continu et sans RDV. Pièce d’identité obligatoire. PRECISION PRATIQUE :  comme pour les précédentes éditions, l’entrée du vaccinodrome

Réunion conjointe commission de l’organisation administrative et de la fonction publique et commission du travail et de la formation professionnelle

Congrès de la Nouvelle-Calédonie 1 boulevard Vauban, Nouméa

Les commissions se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 12 octobre 2021 à 9 heures au sein de l’hémicycle pour examiner le projet de délibération portant sur des mesures diverses relatives au temps de travail des agents publics exerçant des missions ou fonctions concourant directement à la gestion d’une situation d’état d’urgence

Séance publique

Conformément à l’article 66 de la loi organique statutaire, et suite à la demande formulée par le Haut-commissaire de la République par courrier en date du 5 octobre 2021, le congrès est convoqué en session extraordinaire le mardi 12 octobre 2021 à 14 heures dans l'hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie afin de rendre un

Législation et réglementation économiques et fiscales & Santé et protection sociale

L'ordre du jour de la commission conjointe au congrès de la Nouvelle-Calédonie ce vendredi 15 octobre 2021 à 09 heures en l’hémicycle est modifié comme suit : A 9 heures : Audition des représentants de l’Autorité de la concurrence, suite à son avis 2021-A-03 rendu le 12 octobre 2021, et diffusé par mail aux conseillers le même

VACCINODROME

Afin de lutter massivement contre la Covid-19, le congrès ouvre de nouveau un vaccinodrome LES SAMEDIS 9 et 16 octobre 2021. Venez nombreux vous faire vacciner au 1 boulevard Vauban de 8 heures à 18 heures, en continu et sans RDV. Pièce d’identité obligatoire. PRECISION PRATIQUE :  comme pour les précédentes éditions, l’entrée du vaccinodrome

Séance publique

Congrès de la Nouvelle-Calédonie 1 boulevard Vauban, Nouméa

En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2021-1695/GNC du 29 septembre 2021 déposé sur le bureau du congrès le mercredi 6 octobre 2021, et après avis du bureau rendu ce vendredi 15 octobre 2021,

Conjointe législation et réglementation économiques et fiscales et organisation administrative et fonction publique

Les commissions se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 26 octobre 2021 à 09 heures en hémicycle afin d’examiner les projets de texte suivants : Projet de loi du pays portant création d’un dispositif de rupture conventionnelle dans la fonction publique (rapport n° 32/GNC du 27.04.2021), Projet de délibération prise en application de