Commission de la législation et de la réglementation générales
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 09 janvier 2024 à 09 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de loi du
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 09 janvier 2024 à 09 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de loi du
ADDITIF : L’ordre du jour de la réunion de la commission qui se tiendra conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie,
ADDITIF : L’ordre du jour de la réunion de la commission qui se tiendra conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales le mardi
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le mercredi 10 janvier 2024 à 13 heures 30 dans la grande salle de commissions, pour
La réunion de notre commission initialement prévue le jeudi 11 janvier 2024 à 09 heures est annulée. .................................... La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans la grande
La commission initialement prévue à 9 heures, se réunira le jeudi 11 janvier 2023 à 10 heures. La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu le 20 décembre 2023, est convoqué en séance publique le jeudi 11 janvier 2024 à 14 heures dans l’hémicycle afin
Dans le cadre de l’examen du projet de budget primitif 2024 de la Nouvelle-Calédonie, la commission se réunira au Congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans l’hémicycle, le lundi 15 janvier 2024
Dans le cadre de l’examen du projet de budget primitif 2024 de la Nouvelle-Calédonie, la commission des finances et du budget et les commissions intérieures concernées se réuniront, au congrès
Dans le cadre de l’examen du projet de budget primitif 2024 de la Nouvelle-Calédonie, la commission des finances et du budget et les commissions intérieures concernées se réuniront, au congrès