Séance publique
Compte tenu du caractère urgent signalé sur les projets de délibération et en application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 48 du règlement intérieur, j le congrès de la
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Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu le 20 décembre 2023, est convoqué en séance publique le jeudi 28 décembre 2023 à 9 heures (toute la journée)
La commission se déplacera sur la commune de Yaté le mercredi 3 janvier 2024 selon le programme suivant : 7h30 : Accueil et départ du congrès en bus ; 8h – 8h30 : Accueil
La commission se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication au congrès de la
La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 04 janvier 2024 à 09
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le jeudi 04 janvier 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 08 janvier 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : Audition des
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 09 janvier 2024 à 09 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de loi du
ADDITIF : L’ordre du jour de la réunion de la commission qui se tiendra conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie,
ADDITIF : L’ordre du jour de la réunion de la commission qui se tiendra conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales le mardi