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Aujourd'hui

Commission de la santé et de la protection sociale

. L’ordre du jour de notre commission prévue le mercredi 13 juillet 2022 à 14 heures, dans la grande salle de commissions est complété par l’examen du projet de délibération relative au taux d’évolution des dépenses hospitalières pour l’exercice 2022 (rapport n° 60/GNC du 06.07.2022). La commission de la santé et de la protection sociale

Commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication

La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission des relations extérieures au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 19 juillet 2022 à 08 heures 30 dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : - Audition du représentant

Commission des relations extérieures

La commission des relations extérieures se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 19 juillet 2022 à 08 heures 30 dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : - Audition du représentant

Commission de l’enseignement et de la culture – MODIF

. La commission se tiendra à 9 H 30 dans l'hémicycle. Dans le cadre de l’examen du projet de délibération portant création du haut conseil des politiques de jeunesse de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 104/GNC du 15.12.2020) et du projet de délibération portant création du haut conseil de l’animation socio-éducative (rapport n° 105/GNC du 15.12.2020),

Commission des finances et du budget

La commission des finances et du budget se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 25 juillet 2022 à 13 heures dans la grande salle de commissions selon l’ordre du jour suivant : - Audition du gérant de la société Biscochoc, suite à sa demande formulée par courrier en date du 20 juillet 2022

Réunion conjointe de la commission des droits de la femme et de la famille et de la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique

Les commissions se réuniront conjointement lundi 25 juillet 2022 à 14 heures 30 dans l'hémicycle du congrès, sur l'ordre du jour suivant : Examen de la proposition de vœu sollicitant du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie un accompagnement pour la mise en place de garde d’enfants dans la fonction publique de Nouvelle-Calédonie (proposition n° 87 du

Commission des droits de la femme et de la famille

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 25 juillet 2022 à 14 heures 30, dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant :  - A 14 heures 30, conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique : examen de la proposition de vœu sollicitant du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie un accompagnement

Séance publique

Après avis du bureau rendu le jeudi 7 juillet 2022, le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le mardi 26 juillet 2022 à 8 heures 30 dans l’hémicycle afin d’examiner les projets suivants : - Projet de délibération portant création de l’objectif calédonien d’évolution des dépenses de prévention (rapport n° 57/GNC du 22.06.2022), -

Réunion conjointe de la commission de la législation et de la réglementation générales et de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales

Les commissions se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 26 juillet 2022 à 15 heures dans l’hémicycle, selon l’ordre du jour suivant : -Présentation par le syndicat des industries de la mine de Nouvelle-Calédonie (SIM) de leurs travaux sur la thématique de la fiscalité minière globale en Nouvelle-Calédonie, suite à leur demande formulée

Commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 27 juillet 2022 à 13 heures 30 dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : A 13 heures 30 : Audition des représentants du Sénat coutumier. A 14 heures : Audition des représentants de EEC et Enercal. A l’issue : examen du projet de