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Aujourd'hui

Travail et formation professionnelle

La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 31 octobre 2019 à 8 heures 30 sur l’ordre du jour suivant : 1) Audition des représentants de l'association Collectif BAMP dans le cadre de l'examen de la loi du pays portant diverses dispositions relatives au droit

Relations extérieures

La commission des relations extérieures se réunira le jeudi 31 octobre 2019 sur l’ordre du jour suivant : 1) A 14 heures 30 (seule), en présence du président du gouvernement, Thierry Santa : point sur la prise de fonction des délégués de la Nouvelle-Calédonie, compte rendu de la mission du Forum des Iles du Pacifique

Transformation écologique et coopération régionale

La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission des relations extérieures le jeudi 31 octobre 2019 à 16 heures 30, afin de rencontrer Monsieur Nicolas Imbert pour des échanges sur le thème « transformation écologique de la

Relations extérieures- Déplacement à Brisbane

La commission des relations extérieures se déplacera entre le 5 et le 8 novembre 2019 à Brisbane en Australie pour participer à la Conférence régionale des femmes parlementaires du Pacifique, sur invitation du Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD). Quatre membres sont concernées par le déplacement pris en charge par le PNUD, soit

Législation et réglementation générales

La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le mardi 12 novembre 2019 à 16 heures 30 afin d’examiner les projets suivants : projet d’ordonnance portant dispositions relatives à l’outre-mer du code de la défense (saisine BAJE n° 718 du 16.10.2019), projet de loi autorisant la ratification de l’accord-cadre entre l’Union

Commission permanente

La commission permanente du congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira le jeudi 14 novembre 2019 à 9 heures sur l’ordre du jour suivant : Examen de deux projets de délibération : Projet de délibération autorisant une opération foncière (commune de Pouembout) (rapport n° 77/GNC du 14.08.2019), Projet de délibération portant diverses dispositions relatives au droit

Réglementation économiques et fiscales-REPORT

MAJ au 12 novembre 2019 : report de la commission au vendredi 22 novembre 2019 à 8 heures 30. ....................................................... La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira, le jeudi 14 novembre 2019 à 14 heures 30 afin d’examiner le projet de loi du pays portant diverses dispositions d’ordre

Santé et protection sociale

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le vendredi 15 novembre 2019 sur l’ordre du jour suivant : A 8 heures 30 : Audition, à leur demande, des représentants du syndicat des biologistes de Nouvelle-Calédonie. A l’issue : Examen des projets de texte suivants : Examen du projet de loi

Législation et réglementation économiques

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira, le vendredi 22 novembre 2019 à 8 heures 30 afin d’examiner le projet de loi du pays portant diverses dispositions d’ordre fiscal (rapport n° 101/GNC du 29.10.2019) (rapporteur spécial : M. Guy-Olivier Cuenot, désigné lors de la séance publique du 26.09.2019).