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La commission de l'enseignement et de la culture prévue le mardi 29 décembre 2020 à 13 heures au congrès de la Nouvelle-Calédonie, en grande salle des commissions afin d’examiner le projet de délibération portant organisation de l’enseignement primaire de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 81/GNC du 10.11.2020).
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique, dans l’hémicycle de la province Sud, le mercredi 30 décembre 2020 à 9 heures (toute la journée), sur l’ordre du jour suivant : 1) Examen d’un projet de loi du pays : - projet de loi du pays portant rationalisation du recouvrement des impôts,
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le mardi 5 janvier 2021 à 14 heures en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l'ordre du jour suivant : poursuite des travaux sur le projet de délibération relative à la lutte contre les nuisances sonores (rapport n° 69/GNC
La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication se réunira le mercredi 6 janvier 2021 à 9 heures 30 en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l'ordre du jour suivant : examen du rapport de présentation relatif à la
La commission de l'organisation administrative et de la fonction publique se réunira le mercredi 6 janvier 2021 à 14 heures 30, en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie sur l'ordre du jour suivant : A 14 heures 30 : Audition des représentants de la COGETRA sur l’augmentation des cotisations retraite de la
Le congrès se réunira en commission plénière (non public) le jeudi 7 janvier 2021 à 9 heures dans l’hémicycle de la province Sud sur l'ordre du jour suivant : présentation du projet de réforme de la TGC.
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le jeudi 7 janvier 2021 à 14 heures en grande salle de commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l'ordre du jour suivant : -examiner du projet de délibération portant fixation des taux et montants des critères de détermination territoriale des
. La commission des sports se réunira le vendredi 8 janvier 2021 à 14 heures en grande salle des commissions au congrès de la NC, sur l'ordre du jour suivant : Politique Publique du Sport, en présence du gouvernement et du CTOS.
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales prévue le lundi 11 janvier 2021 à 14 heures en grande salle de commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie, afin de rencontrer les représentants de NC-Eco suite à leur demande formulée par courrier en date du 28 décembre 2020.
La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira conjointement avec la commission de l’enseignement et de la culture au congrès de la Nouvelle-Calédonie, en grande salle des commissions, le mardi 12 janvier 2021 à 9 heures, afin de rencontrer les représentants du cabinet CoManaging suite à leur étude sur l’attractivité du pays.
