chargement
La commission des droits de la femme et de la famille, prévue initialement le mercredi 25 septembre 2019 à 14 heures, se tiendra le vendredi 4 octobre 2019 à 9 heures. L’ordre du jour reste inchangé, à savoir : l’examen de la proposition de vœu relatif à l’amélioration de la condition des femmes en Nouvelle-Calédonie
La commission des relations extérieures se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 14 octobre 2019 à 14 heures afin d’examiner le projet de délibération portant approbation d'une convention d'assistance technique avec la Conférence des Nations Unies pour le commerce
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 15 octobre 2019 à 9 heures afin de rencontrer les représentants de l’Institut Gustave-Roussy et de la Clinique Kuindo-Magnin, dans le cadre de la convention de partenariat signée entre la Clinique Kuindo-Magnin et l'Institut Gustave-Roussy (IGR)
A la demande du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, la commission de l'agriculture et de la pêche commission prévue initialement le vendredi 27 septembre 2019 à 9 heures est reportée au mardi 15 octobre 2019 à 15 heures. Conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, sur l'ordre du jour
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche le mardi 15 octobre 2019 à 15 heures sur l’ordre du jour suivant : Audition de la Confédération des Pêcheurs Professionnels de Nouvelle-Calédonie (CPPNC), Examen du projet de loi du pays
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, et suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2019- 2011/GNC du 17 septembre 2019 et après avis du bureau le 17 septembre 2019, le congrès avait été convoqué en session extraordinaire le jeudi 26
La commission des finances et du budget se réunira le jeudi 17 octobre 2019 à 8 heures 30 (toute la journée) selon le programme suivant : La commission des finances et du budget seule : Intervention liminaire du membre du gouvernement en charge du budget Présentation du budget par le gouvernement sous la forme d’un
(MaJ)- REPORT de cette commission conjointe en raison de l'indisponibilité de l'association SCAL-AIR. La commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 18
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le vendredi 18 octobre 2019 à 14 heures sur l’ordre du jour suivant : Examen du rapport d’activité 2018 de la SIC (rapport déposé sur le bureau du congrès par la SIC le 24 juin 2019), Examen du
MAJ : REPORT à une date ultérieure de cette commission La commission de l’enseignement et de la culture se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 28 octobre 2019 à 15 heures afin d’examiner le rapport d’activité 2018 de la SACENC (rapport déposé sur le bureau du congrès le 8 août 2019 par la
