Commission permanente
En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, la commission permanente se réunira le lundi 26 juin 2023 à 13 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du
chargement
chargement
En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, la commission permanente se réunira le lundi 26 juin 2023 à 13 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du
La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira le lundi 3 juillet 2023 à 14 heures, dans la grande salle de commissions, pour examiner les projets
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en session extraordinaire le mercredi 28 juin 2023 à 13 heures 30 dans l’hémicycle sur l’ordre du jour ci-après : 1. Seconde lecture
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu le jeudi 22 juin 2023, est convoqué en séance publique le vendredi 30 juin 2023 à 8 heures 30 (toute
Conformément aux dispositions de la délibération n° 105/CP du 27 mars 2023 portant création d’une commission spéciale chargée du suivi du redressement des comptes du régime unifié d’assurance maladie-maternité, dans
La commission se réunira conjointement avec la commission des relations extérieures au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 10 juillet 2023 à 10 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour
La commission se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication au congrès de la
La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation relatives aux affaires coutumières le lundi 10 juillet 2023 à 14 heures dans l’hémicycle sur
La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales le lundi 10 juillet 2023 à 14 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour
Dans le cadre des travaux sur le projet de délibération portant diverses dispositions relatives à la politique de l’eau partagée (rapport n° 30/GNC du 29.03.2023), la commission de l'agriculture et