chargement
Dans le prolongement de la commission permanente du mardi 13 juin 2023, et en application des dispositions de l’article 78 du règlement intérieur, la commission se réunira conjointement avec la
Dans le prolongement de la commission permanente du mardi 13 juin 2023, et en application des dispositions de l’article 78 du règlement intérieur,la commission se réunira conjointement avec la commission
La commission des finances et du budget se réunira le jeudi 22 juin 2023 à 08 heures 30 (toute la journée) dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : -
En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, la commission permanente se réunira le lundi 26 juin 2023 à 13 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du
La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira le lundi 3 juillet 2023 à 14 heures, dans la grande salle de commissions, pour examiner les projets
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en session extraordinaire le mercredi 28 juin 2023 à 13 heures 30 dans l’hémicycle sur l’ordre du jour ci-après : 1. Seconde lecture
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu le jeudi 22 juin 2023, est convoqué en séance publique le vendredi 30 juin 2023 à 8 heures 30 (toute
Conformément aux dispositions de la délibération n° 105/CP du 27 mars 2023 portant création d’une commission spéciale chargée du suivi du redressement des comptes du régime unifié d’assurance maladie-maternité, dans
La commission se réunira conjointement avec la commission des relations extérieures au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 10 juillet 2023 à 10 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour
La commission se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication au congrès de la
