Législation et réglementation économiques et fiscales
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales prévue le mardi 12 janvier 2021 à 14 heures en grande salle de commissions du congrès de la
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales prévue le mardi 12 janvier 2021 à 14 heures en grande salle de commissions du congrès de la
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué, après avis du bureau les 16 et 31 décembre 2020, en séance publique, dans l’hémicycle de la province Sud, le mercredi 13 janvier
Attention changement d'horaire, la séance est avancée à 8 heures. Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en séance publique, le jeudi 14 janvier 2021, à 9 heures, dans l'hémicycle
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le jeudi 14 janvier 2021 à 10 heures dans l’hémicycle de la province Sud, sur l’ordre du jour suivant : -
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le vendredi 15 janvier 2021 à 9 heures, en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie,
Commission reportée à une date ultérieure. Les commissions se réuniront conjointement sur l'ordre du jour suivant : Examen du rapport d’activité 2019 des établissements publics d’enseignement de la Nouvelle-Calédonie (rapport
. La commission est reportée à une date ultérieure.La commission se réunira seule à l'issue de la réunion conjointe avec la commission de l'organisation administrative et de la fonction publique
. La commission est reportée à une date ultérieureLa commission se réunira, le mardi 9 février 2021 à 14 heures, dans la salle 140 de l’hôtel de la province Sud,
La mission d’information - Nickel, se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, mercredi 10 février 2021 à 14 heures, en salle 140 de l’hôtel de la province Sud, sur l’ordre
En application des articles 109 et 120 de la loi organique statutaire et après avis du bureau rendu le vendredi 5 février 2021, le congrès est convoqué en séance publique