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. La Mission d'information est reportée à une date ultérieure. ........................................................... La mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid-19 en Nouvelle- Calédonie, se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 8 décembre 2020 à 9 heures, en grande salle de commissions, sur l’ordre du jour
. La commission de l'organisation administrative et de la fonction publique prévue ce mardi 8 décembre 2020 à 14 heures au congrès de la Nouvelle-Calédonie est annulée et reportée à une date ultérieure. ................................................................................................... La commission de l'organisation administrative et de la fonction publique prévue le mardi 8 décembre 2020 à 14 heures au congrès de
. La CLREF prévue mercredi 9/12 à 8 heures 30 est annulée et reportée à une date ultérieure. ................................................................................................. La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le mercredi 9 décembre 2020 à 8 heures 30 en grande salle de commissions, sur l’ordre
La commission plénière prévue demain mercredi 9/12 à 14 heures 30, est annulée et reportée à une date ultérieure. ........................................................................................................... Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le mercredi 9 décembre 2020 à 14 heures 30 dans l’hémicycle de la province Sud, pour une présentation du projet de loi de programmation fiscale.
.Lla séance publique prévue initialement ce jeudi 10/12 à 9 heures (toute la journée) est annulée et reportée à une date ultérieure. ..................................................................................... Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le jeudi 10 décembre 2020 à 9 heures, dans l’hémicycle de la province Sud (toute la journée), sur l’ordre du jour suivant
La commission des sports initialement prévue ce vendredi 11 décembre est annulée et reportée à une date ultérieure. La commission des sports se réunira le vendredi 11 décembre 2020 à 14 heures dans l’hémicycle de la province Sud pour évoquer les sujets ci-dessous, notamment avec le gouvernement et le CTOS. Comme vous le savez, les
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 15 décembre 2020 à 10 heures, en grande salle des commissions, afin d’examiner le projet de loi instituant un régime pérenne de gestion des urgences sanitaires (BAJE n°1022 du 3.12.2020).
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 15 décembre 2020 à 14 heures en grande salle des commissions sur l’ordre du jour suivant : - projet de délibération approuvant le rapport d’activité du programme du contrôle médical du régime unifié d’assurance maladie-maternité et
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 16 décembre 2020 à 8 heures 30 en grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : A 8 heures 30: audition des représentants du cabinet I2F sur la présentation du processus de défiscalisation. A 9 heures: audition des représentants de la DSF sur
[Report. Réunion reportée à une date ultérieure. ............................................................................................. La commission de l’enseignement et de la culture se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le vendredi 18 décembre 2020, en grande salle des commissions : à l’issue de la réunion de
