La commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 18 mars 2020 à 14 heures sur l’ordre du jour suivant : Audition du CESE, à la demande de la commission. Audition de la CCI, à

Annulée -La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission du travail et de la formation professionnelle au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 19 mars 2020 à 9 heures afin d’examiner le projet de délibération portant réforme des services de santé au travail (rapport n° 137/GNC du

Annulée-La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 19 mars 2020 à 14 heures 30 sur l’ordre du jour suivant : examen du projet de résolution sollicitant l’homologation de la peine d’emprisonnement instituée par la loi du pays n° 2020-2 du 20.01.2020 de soutien

- Annulée - La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira conjointement avec la commission du travail et de la formation professionnelle au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 1er avril 2020 à 9 heures afin d’examiner la proposition de délibération relative à la mise en place au bénéfice du personnel

- Annulée - La commission des finances et du budget se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie le mercredi 1er avril 2020 à 10 heures 30 afin d’examiner les rapports suivants : rapport d’information sur les virements de crédits entre chapitres d’une même section du budget annexe de répartition de la Nouvelle-Calédonie - exercice

- Annulée - La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 2 avril 2020 à 9 heures sur l’ordre du jour suivant : Audition des représentants de la FINC, suite

- Annulée - La commission des relations extérieures se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 2 avril 2020 à 14 heures sur l’ordre du jour suivant : 1/ Compte-rendu du déplacement en Nouvelle-Zélande du 16 au 22 février 2020 ; 2/ Perspectives d'un accord de coopération avec le Parlement de la fédération de

Ordre du jour complété par : - Examen du projet de délibération fixant le régime des réquisitions en Nouvelle-Calédonie (rapport n° 24/GNC du 07.04.2020).   La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 9 avril 2020 à 9 heures sur l’ordre du jour suivant

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira, le jeudi 9 avril 2020 à 11 heures 30 afin d’examiner les points suivants inscrits à l’ordre du jour : projet de délibération portant adaptation des règles relatives au traitement judiciaire des entreprises en difficulté ainsi qu'au fonctionnement et aux comptes