Commission de la santé et de la protection sociale-ANNULEE
Annulation de la commission de la santé et de la protection sociale initialement prévue ce jeudi 16 mai 2024. La commission de la santé et de la protection sociale
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Annulation de la commission de la santé et de la protection sociale initialement prévue ce jeudi 16 mai 2024. La commission de la santé et de la protection sociale
ANNULATION- La commission du travail et de la formation professionnelle, initialement prévue ce vendredi 17 mai 2024 à 09 heures, dans la grande salle de commissions, est annulée et reportée
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira, conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales le lundi 3 juin
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira, conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, le lundi 3 juin
En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, et suite à la demande formulée par le gouvernement par arrêté n° 2024-1069/GNC du 29 mai 2024 déposé
La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira le lundi 10 juin 2024 à 09 heures, dans l’hémicycle, afin d’examiner le projet de délibération instituant des mesures
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le mardi 11 juin 2024 à 09 heures dans l’hémicycle afin d’examiner le projet de délibération portant adaptation
En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, et suite à la demande formulée par le gouvernement par arrêté n° 2024-1099/GNC du 5 juin 2024 déposé
La commission des finances et du budget se réunira ale lundi 17 juin 2024 à 9 heures dans l’hémicycle afin de procéder à l’examen du projet de délibération portant décision
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2024-1139 du