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La commission se réunira, au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 10 août 2022 à 16 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner la proposition de délibération portant modification
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu le jeudi 7 juillet 2022, se réunira en séance publique, le jeudi 11 août 2022 à 8 heures 30 dans
Conformément aux dispositions de l’article 43-1 du règlement intérieur du congrès et après avis du bureau rendu les 7 juillet et 1er août 2022, le congrès de la Nouvelle-Calédonie est
La commission initialement prévue le vendredi 12 août 2022 à 9 heures est annulée. La commission de l’enseignement et de la culture se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le
Dans le cadre de la 41ème foire agricole et artisanale, la commission se rendra à Bourail, le vendredi 12 août 2022. Le rendez-vous est fixé à 9 heures au bureau
Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays instituant la partie législative du nouveau « code des douanes de la Nouvelle-Calédonie » (rapport n° 70/GNC du 27.07.2022) (rapporteur
La réunion conjointe est reportée au mardi 16 août 2022 à 14 heures. Les commissions se réuniront conjointement le lundi 8 août 2022 à 15 heures 30 dans l’hémicycle afin
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le lundi 22 août 2022 à 13 heures 30 dans la
Après avis du bureau rendu le 1er août 2022, le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le mardi 23 août 2022 à 08 heures (toute la journée) dans
En application de l’article 63 de la loi organique statutaire et de l’article 4 du règlement intérieur du congrès et après avis rendu par le bureau les 7 juillet et
