Législation et réglementation économiques et fiscales
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le jeudi 15 avril 2021 à 9 heures en grande salle des commissions du congrès de
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le jeudi 15 avril 2021 à 9 heures en grande salle des commissions du congrès de
En application des dispositions de l’article 66 de la loi organique statutaire, et suite aux demandes formulées respectivement par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2020-485/GNC du 30
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le lundi 19 avril 2021 à 13 heures 30 en grande salle des commissions du congrès
La section « Nouvelle-Calédonie » de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) prévue initialement le mardi 20 avril 2021 à 11 heures, en grande salle de commission du congrès, est
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales et la commission du
La commission la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec les commissions de la législation et de la réglementation économiques et fiscales et de la législation et
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le jeudi 22 avril 2021 à 8 heures, en grande salle des
L’ordre du jour de la mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid-19 en Nouvelle-Calédonie prévue le jeudi 22 avril 2021 à
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2021-501/GNC du
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie le vendredi 23 avril 2021 à 13 heures 30, en grande salle