La commission prévue initialement ce vendredi 17 novembre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions est annulée et reportée à une date ultérieure. ..........................................   La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 17 novembre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le lundi 20 novembre 2023 à 09 heures 30 dans la grande salle de commissions afin de rencontrer, à la demande du membre du gouvernement en charge du secteur, Monsieur Jean-Pierre Hardy, expert en charge de la réforme de la gouvernance du secteur

Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la  promotion du tourisme de croisière (rapport n° 56/GNC du 12.07.2023), la commission de la législation et de la règlementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement

Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la  promotion du tourisme de croisière (rapport n° 56/GNC du 12.07.2023), la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec

ANNULATION- LA commission prévue initialement ce jeudi 23 novembre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions est annulée et reportée à une date ultérieure. .......................................................... La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 23 novembre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner les projets

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 23 novembre 2023 à 13 heures 30 dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : -Examen du projet de délibération approuvant la convention conclue entre l’Etat et le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie relative à l’attribution d’une subvention de l’Etat dans le

La commission de la législation et de la règlementation générales se réunira le lundi 27 novembre 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner les projets de textes suivants : -projet de loi du pays portant modification des livres II et III du code des assurances applicable en Nouvelle-Calédonie (assurance automobile)