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Aujourd'hui

[Déplacement] Commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication et Commission de la santé et de la protection sociale

La commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se déplacera, conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale, le mercredi 9 février 2022 à 8 heures 30 sur le site de l’aéroport de la Tontouta selon le programme suivant

Commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le mercredi 9 février 2022 à 14 heures, dans l’hémicycle, afin de poursuivre ses travaux sur le projet de délibération portant programmation des réformes fiscales à engager au cours des années 2021 à 2023 (rapport n° 107/GNC du 29.12.2021), sur l’ordre

[ANNULATION] [MODIF] Commission plénière

ANNULATION : La direction de la sécurité civile et de la gestion des risques nous informe du déclenchement en province Sud de l’alerte n° 1 ce 9.02.2022  à 22 heures, suivie du déclenchement de l’alerte 2 ce jeudi 10 février à 8 heures. En conséquence, le secrétariat général vous informe de l’annulation de la commission

[ANNULATION][REPORT] Commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales

Congrès de la Nouvelle-Calédonie 1 boulevard Vauban, Nouméa

REPORT. La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales prévue le jeudi 10 février 2022 à 14 heures, est reportée à une date ultérieure. .............................................. REPORT de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, initialement prévue le mardi 25 janvier 2022, au jeudi 10 février 2022

[ANNULATION] Commission permanente

Congrès de la Nouvelle-Calédonie 1 boulevard Vauban, Nouméa

. Par arrêté n° 2022-001930/GNC-Pr du 10 février 2022, les alertes seront levées sur l’ensemble de la Nouvelle-Calédonie à compter de 12h00 ce vendredi 11 février 2022. Ainsi, la commission permanente prévue le vendredi 11 février à 9 heures, est annulée et reportée à une date communiquée ultérieurement. ............................................................................. . La commission permanente, initialement prévue

Séance publique (DOB 2022)

En application des dispositions des article 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2022-335/GNC du 02 février 2022, déposé sur le bureau du congrès le 3 février 2022, le congrès est convoqué en session extraordinaire le lundi 14 février 2022

Commission de la santé et de la protection sociale et Commission de la formation professionnelle

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission du travail et de la formation professionnelle au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 21 février 2022 à 14 heures dans l’hémicycle afin d’examiner le projet de délibération modifiant la délibération modifiée n° 40/CP du 29 juin 2020 instituant

[REPORT] Commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales

. Report de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales du vendredi 11 février 2022 à 14 heures au lundi 21 février 2022 à 15 heures 30, dans l'hémicycle. ......................................................................................... La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira ce vendredi 11 février 2022 à

Séance publique

Conformément à l’article 66 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le Haut-commissaire de la République par courrier en date du 11 février 2022 et après avis du bureau en date du 16 février 2022, le congrès est convoqué en session extraordinaire le mardi 22 février 2022 de 8h30 à 9h30

Commission plénière

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière (non public)  le mardi 22 février 2022 à 09 heures 30 dans l’hémicycle du congrès, sur l’ordre du jour suivant : - Examen la proposition de délibération relative à l’obligation vaccinale contre le virus SARS-CoV- 2 en Nouvelle-Calédonie, enregistrée sous le n° 67 et déposée