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Aujourd'hui

Commission plénière

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le mercredi 14 avril 2021 à 9 heures dans l’hémicycle de la province Sud, afin d’évoquer avec le gouvernement la stratégie sanitaire à adopter par la Nouvelle-Calédonie sur les moyen et long termes au regard de l’épidémie de covid19, notamment : La stratégie vaccinale et

Infrastructures publiques, aménagement du territoire, développement durable, énergie, transports et communication

La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication est convoqué le mercredi 14 avril 2021 à 13 heures 30 en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie sur l'ordre du jour suivant : examen du projet de délibération relative aux infrastructures

Législation et réglementation économiques et fiscales

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le jeudi 15 avril 2021 à 9 heures en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie afin d’examiner le projet de délibération portant modification de la délibération modifiée n° 436 du 22 décembre 2003 relative à l’exploitation sous forme

Séance publique

En application des dispositions de l’article 66 de la loi organique statutaire, et suite aux demandes formulées respectivement par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2020-485/GNC du 30 mars 2021 modifié par arrêté n° 2021-501/GNC du 6 avril 2021 ainsi que par le Haut-commissaire de la République par courrier du 9 avril 2021,

Législation et réglementation économiques et fiscales

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le lundi 19 avril 2021 à 13 heures 30 en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l'ordre du jour suivant : Examen du projet de loi du pays pour le soutien et le développement de la recherche

[MaJ] Section « Nouvelle-Calédonie » de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)

La section « Nouvelle-Calédonie » de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) prévue initialement le mardi 20 avril 2021 à 11 heures, en grande salle de commission du congrès, est décalée à 12 heures. L’ordre du jour reste inchangé : 1) Validation de la proposition de réponse au questionnaire relatif à la participation des jeunes

Santé et protection sociale, législation et réglementation économiques et fiscales et travail et formation professionnelle

Hémicycle de la province Sud Nouméa

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales et la commission du travail et de la formation professionnelle le mardi 20 avril 2021 à 13 heures dans l’hémicycle de la province Sud afin d’examiner le projet de

Santé, protection sociale et Législation, réglementation économiques, fiscales et Législation, réglementation générale

La commission la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec les commissions de la législation et de la réglementation économiques et fiscales et de la législation et de la réglementation générales le mercredi 21 avril 2021 à 9 heures dans l’hémicycle de la province Sud afin d’examiner le projet de loi du

Santé et protection sociale

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le jeudi 22 avril 2021 à 8 heures, en grande salle des commissions sur l’ordre du jour suivant : examen du projet de délibération relative au taux directeur d’évolution des dépenses hospitalières pour l’exercice 2021 (rapport n°

[Modif][Report] Mission d’information Covid-19

L’ordre du jour de la mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid-19 en Nouvelle-Calédonie prévue le jeudi 22 avril 2021 à partir de 13 heures 30 dans l’hémicycle de la province Sud est modifié comme suit : 13h30 à 14h30 : Validation du rapport d’information n°1