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REPLAY VIDEO DISPONIBLE ICI ADDITIF- L’ordre du jour de la commission permanente prévue le mercredi 23 octobre 2024 à 14 heures est complété comme suit : 1. Examen de quatre projets de délibération : -Projet de délibération portant mesures exceptionnelles en matière d’autorisations d’urbanisme permettant la reconstruction des ouvrages, constructions, aménagements, et installations dégradés ou
ADDITIF- Dans la perspective de la réunion de la mission d’information sur la gestion de la crise dite de « mai 2024 » prévue le jeudi 24 octobre 2024 à 14 heures dans l’hémicycle, les représentants du Fonds Social de l’Habitat seront également présents afin de présenter la situation du FSH suite aux exactions depuis
La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 28 octobre 2024 à 10 heures dans l’hémicycle, afin d’examiner le projet de délibération
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication, le lundi 28 octobre 2024 à 10 heures dans l’hémicycle, afin d’examiner le projet de délibération relative à la création d’une
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le lundi 28 octobre 2024 à 13 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : 1) Examen de deux projets de lois du pays : -projet de loi du pays portant actualisation du titre II du livre Ier
La commission de de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le mardi 29 octobre 2024 à 09 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner le projet de loi du pays portant diverses mesures en matière de régulation des marchés (rapport 46/GNC du 26.06.2024) (Rapporteur spécial : Mme Inès
La commission de l’agriculture et de la pêche se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales, la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication et la commission de la santé et de la protection sociale au congrès
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche, la commission de la santé et de la protection sociale et la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication au congrès
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales, la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication et la commission de l’agriculture et de la pêche et de
La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales, la commission de l’agriculture et de la pêche et la commission de la santé et de la protection sociale dans l’hémicycle
