Commission de l’enseignement et de la culture
La commission se réunira le lundi 16 décembre 2024 à 14 heures, dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : Examen de trois projets de délibération:
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La commission se réunira le lundi 16 décembre 2024 à 14 heures, dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : Examen de trois projets de délibération:
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le mardi 17 décembre 2024 à 9 heures dans l’hémicycle, afin de procéder à l’examen :
La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, le mardi 17 décembre 2024 à l’issue de la réunion de cette
La commission de la législation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 18 décembre 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions pour
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le jeudi 19 décembre 2024 à 09 heures dans la grande salle de commissions pour examiner
La commission spéciale chargée de la refonte du règlement intérieur se réunira le jeudi 19 décembre 2024 à 14 heures en grande salle de commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le lundi 23 décembre 2024 à 13 heures dans l’hémicycle selon l’ordre du jour suivant : 1/ Examen d’un projet
Après avis du bureau rendu ce lundi 16 décembre 2024, le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le jeudi 26 décembre 2024 à 09 heures dans l’hémicycle
Conformément à la déclaration d’urgence formulée par le gouvernement par arrêté n° 2024-2325/GNC du 27 novembre 2024, et en application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 48 de notre
Après avis du bureau rendus les 16 et 20 décembre 2024, le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique dans l’hémicycle le lundi 30 décembre 2024 à 13