Commission de la législation et de la réglementation générales [MAJ le 09.11.2023]
L’ordre du jour de la commission prévue le jeudi 16 novembre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions, est modifié comme suit : A 9 heures: audition des
L’ordre du jour de la commission prévue le jeudi 16 novembre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions, est modifié comme suit : A 9 heures: audition des
La commission se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 16 novembre 2023 à 14 heures dans
La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 16 novembre 2023 à 14
La commission prévue initialement ce vendredi 17 novembre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions est annulée et reportée à une date ultérieure. .......................................... La commission
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le lundi 20 novembre 2023 à 09 heures 30 dans la grande salle de commissions afin de rencontrer,
Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (rapport n° 56/GNC
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Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendus les 25 octobre 2023 et 8 novembre 2023, est convoqué en séance publique le mardi 21 novembre 2023 à 9
« Vers quels modèles d’économie sociale, solidaire et résiliente pour la Nouvelle-Calédonie ? » Le congrès propose une soirée débat le mardi 21 novembre de 18 heures à 20 heures
ANNULATION- LA commission prévue initialement ce jeudi 23 novembre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions est annulée et reportée à une date ultérieure. .......................................................... La commission