Commission spéciale RUAMM
La commission spéciale chargée du suivi du redressement des comptes du régime unifié d’assurance maladie-maternité, se réunira en formation plénière au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 27 septembre 2023
La commission spéciale chargée du suivi du redressement des comptes du régime unifié d’assurance maladie-maternité, se réunira en formation plénière au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 27 septembre 2023
Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (Rapport n° 56/GNC
Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (Rapport n° 56/GNC
En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, j’ai l’honneur de porter à votre connaissance que la commission permanente se réunira le vendredi 29 septembre 2023
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2023-2429/GNC du
La commission des finances et du budget se réunira le lundi 2 octobre 2023 à 13 heures 30, en grande salle de commissions, pour procéder à l’élection de son président.
La commission de la protection sociale et de la santé se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche le lundi 2 octobre 2023 à 16 heures
La commission de l’agriculture et de la pêche se réunira conjointement avec la commission de la protection sociale et de la santé le lundi 2 octobre 2023 à 16 heures
La commission des droits de la femme et de la famille se réunira le mercredi 04 octobre 2023 à 09 heures, dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 5 octobre 2023 à 9 heures, dans l’hémicycle, pour examiner les projets de textes suivants : -Projet de délibération portant