La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales prévue le lundi 12 avril 2021 à 9 heures en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie est annulée . ....................................................................................................... La commission de législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 12 avril 2021 à 13 heures 30, en grande salle des commissions afin d’examiner le projet de délibération portant modification de la délibération modifiée n° 425 du 12 août 1993 relative au financement des établissements publics territoriaux d'hospitalisation (rapport n° 15/GNC du 26.01.2021).

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 13 avril 2021 à 13 heures, en grande salle des commissions, afin d’examiner le projet de délibération portant modification exceptionnelle du taux de cotisation à l'institut de formation à l'administration publique au titre de l'année 2021 (rapport n° 13/GNC du 26.01.2021).  

La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le mardi 13 avril 2021 à 14 heures 30 en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l'ordre du jour suivant : examen du projet de délibération portant diverses mesures relatives à l’administration numérique de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 108/GNC

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le mercredi 14 avril 2021 à 9 heures dans l’hémicycle de la province Sud, afin d’évoquer avec le gouvernement la stratégie sanitaire à adopter par la Nouvelle-Calédonie sur les moyen et long termes au regard de l’épidémie de covid19, notamment : La stratégie vaccinale et

La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication est convoqué le mercredi 14 avril 2021 à 13 heures 30 en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie sur l'ordre du jour suivant : examen du projet de délibération relative aux infrastructures

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le jeudi 15 avril 2021 à 9 heures en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie afin d’examiner le projet de délibération portant modification de la délibération modifiée n° 436 du 22 décembre 2003 relative à l’exploitation sous forme

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le lundi 19 avril 2021 à 13 heures 30 en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l'ordre du jour suivant : Examen du projet de loi du pays pour le soutien et le développement de la recherche

La section « Nouvelle-Calédonie » de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) prévue initialement le mardi 20 avril 2021 à 11 heures, en grande salle de commission du congrès, est décalée à 12 heures. L’ordre du jour reste inchangé : 1) Validation de la proposition de réponse au questionnaire relatif à la participation des jeunes