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Le congrès se réunira en commission plénière (non public) le jeudi 7 janvier 2021 à 9 heures dans l’hémicycle de la province Sud sur l'ordre du jour suivant : présentation du projet de réforme de la TGC.
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le jeudi 7 janvier 2021 à 14 heures en grande salle de commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l'ordre du jour suivant : -examiner du projet de délibération portant fixation des taux et montants des critères de détermination territoriale des
. La commission des sports se réunira le vendredi 8 janvier 2021 à 14 heures en grande salle des commissions au congrès de la NC, sur l'ordre du jour suivant : Politique Publique du Sport, en présence du gouvernement et du CTOS.
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales prévue le lundi 11 janvier 2021 à 14 heures en grande salle de commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie, afin de rencontrer les représentants de NC-Eco suite à leur demande formulée par courrier en date du 28 décembre 2020.
La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira conjointement avec la commission de l’enseignement et de la culture au congrès de la Nouvelle-Calédonie, en grande salle des commissions, le mardi 12 janvier 2021 à 9 heures, afin de rencontrer les représentants du cabinet CoManaging suite à leur étude sur l’attractivité du pays.
La section « Nouvelle-Calédonie » de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) se réunira, le mardi 12 janvier 2021 à 10 heures 30, en grande salle de commission du congrès, sur l’ordre du jour suivant : 1) Validation de la proposition de réponse au questionnaire relatif à l’autonomisation économique des femmes francophones, soumis le 27
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales prévue le mardi 12 janvier 2021 à 14 heures en grande salle de commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l'ordre du jour suivant : Présentation par l’autorité de la concurrence de son avis relatif au mécanisme de formation des prix des produits
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué, après avis du bureau les 16 et 31 décembre 2020, en séance publique, dans l’hémicycle de la province Sud, le mercredi 13 janvier 2021 à 8 heures 30 (toute la journée), sur l’ordre du jour suivant : Examen d’un projet de loi du pays : - projet de
Attention changement d'horaire, la séance est avancée à 8 heures. Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en séance publique, le jeudi 14 janvier 2021, à 9 heures, dans l'hémicycle de la province Sud, pour une séance dédiée aux questions orales au gouvernement de la Nouvelle-Calédonie. En effet, la loi organique statutaire rend obligatoire l’organisation
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le jeudi 14 janvier 2021 à 10 heures dans l’hémicycle de la province Sud, sur l’ordre du jour suivant : - Présentation par le gouvernement de la stratégie vaccinale dans le cadre de la pandémie de Covid-19, - Présentation du plan global de pérennisation du RUAMM.
