chargement
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique, dans l’hémicycle de la province Sud, le mercredi 23 décembre 2020 à 9 heures (toute la journée) sur l’ordre du jour suivant : 1.Examen de onze projets de délibération : projet de délibération modifiant la délibération n° 40/CP du 29 juin 2020 instituant des mesures
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 28 décembre 2020 à 8 heures en grande salle des commissions afin d’examiner le projet de délibération portant prolongation de la modification des taux de cotisation au régime des prestations familiales et au régime d’assurance maladie-maternité
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission du travail et de la formation professionnelle au congrès de la Nouvelle-Calédonie le lundi 28 décembre 2020 à 10 heures 30 en grande salle des commissions afin de poursuivre nos travaux sur le projet de délibération modifiant la délibération
La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie le lundi 28 décembre 2020 à 14 heures, en grande salle des commissions, afin de poursuivre nos travaux sur l’examen des projets de textes suivants : - projet de délibération prise en application du titre II de
La commission de l'enseignement et de la culture prévue le mardi 29 décembre 2020 à 13 heures au congrès de la Nouvelle-Calédonie, en grande salle des commissions afin d’examiner le projet de délibération portant organisation de l’enseignement primaire de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 81/GNC du 10.11.2020).
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique, dans l’hémicycle de la province Sud, le mercredi 30 décembre 2020 à 9 heures (toute la journée), sur l’ordre du jour suivant : 1) Examen d’un projet de loi du pays : - projet de loi du pays portant rationalisation du recouvrement des impôts,
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le mardi 5 janvier 2021 à 14 heures en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l'ordre du jour suivant : poursuite des travaux sur le projet de délibération relative à la lutte contre les nuisances sonores (rapport n° 69/GNC
La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication se réunira le mercredi 6 janvier 2021 à 9 heures 30 en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l'ordre du jour suivant : examen du rapport de présentation relatif à la
La commission de l'organisation administrative et de la fonction publique se réunira le mercredi 6 janvier 2021 à 14 heures 30, en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie sur l'ordre du jour suivant : A 14 heures 30 : Audition des représentants de la COGETRA sur l’augmentation des cotisations retraite de la
Le congrès se réunira en commission plénière (non public) le jeudi 7 janvier 2021 à 9 heures dans l’hémicycle de la province Sud sur l'ordre du jour suivant : présentation du projet de réforme de la TGC.
