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- Annulée - La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 2 avril 2020 à 9 heures sur l’ordre du jour suivant : Audition des représentants de la FINC, suite
- Annulée - La commission des relations extérieures se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 2 avril 2020 à 14 heures sur l’ordre du jour suivant : 1/ Compte-rendu du déplacement en Nouvelle-Zélande du 16 au 22 février 2020 ; 2/ Perspectives d'un accord de coopération avec le Parlement de la fédération de
Ordre du jour complété par : - Examen du projet de délibération fixant le régime des réquisitions en Nouvelle-Calédonie (rapport n° 24/GNC du 07.04.2020). La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 9 avril 2020 à 9 heures sur l’ordre du jour suivant
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira, le jeudi 9 avril 2020 à 11 heures 30 afin d’examiner les points suivants inscrits à l’ordre du jour : projet de délibération portant adaptation des règles relatives au traitement judiciaire des entreprises en difficulté ainsi qu'au fonctionnement et aux comptes
Annulée La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le jeudi 9 avril 2020 à 15 heures 30 afin d’examiner le projet de délibération fixant le régime des réquisitions en Nouvelle-Calédonie (rapport n° 24/GNC du 07.04.2020). Pour votre parfaite information, cette réunion sera organisée dans
La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le vendredi 10 avril 2020 à 8 heures 30 sur l’ordre du jour suivant : - Examen du chapitre 1 - Dispositions relatives à l’allocation de chômage partiel spécifique (article 1 à 6) du projet de délibération instituant des
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le vendredi 10 avril 2020 à 10 heures 30 afin d’examiner : - le chapitre 2 - Dispositions relatives au bénéfice du fonds autonome de compensation en matière de santé publique (article 7) du projet de délibération
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 10 avril 2020 à 13 heures sur l’ordre du jour suivant : - Examen du chapitre 3 - Dispositions relatives aux mesures de maintien à domicile (articles 8 et 9) - Examen du chapitre 5 -
La commission permanente se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le samedi 11 avril 2020 à 9 heures sur l’ordre du jour suivant : LES MODALITÉS POUR LE SUIVI DE LA PRESSE ET DU PUBLIC SERONT DÉFINIES PAR LE BUREAU ÉLARGI DU CONGRES EN RÉUNION LE 8 AVRIL 2020 DANS L'APRES-MIDI Examen de 4 projets
La mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid-19 en Nouvelle-Calédonie, se réunira sur l’ordre du jour suivant : 1/ Dans le cadre des modalités et du calendrier liés au déconfinement progressif, la mission d’information a souhaité entendre : Madame Isabelle Champmoreau, membre du gouvernement en charge
