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Aujourd'hui

Relations extérieures- Déplacement à Brisbane

La commission des relations extérieures se déplacera entre le 5 et le 8 novembre 2019 à Brisbane en Australie pour participer à la Conférence régionale des femmes parlementaires du Pacifique, sur invitation du Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD). Quatre membres sont concernées par le déplacement pris en charge par le PNUD, soit

Législation et réglementation générales

La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le mardi 12 novembre 2019 à 16 heures 30 afin d’examiner les projets suivants : projet d’ordonnance portant dispositions relatives à l’outre-mer du code de la défense (saisine BAJE n° 718 du 16.10.2019), projet de loi autorisant la ratification de l’accord-cadre entre l’Union

Commission permanente

La commission permanente du congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira le jeudi 14 novembre 2019 à 9 heures sur l’ordre du jour suivant : Examen de deux projets de délibération : Projet de délibération autorisant une opération foncière (commune de Pouembout) (rapport n° 77/GNC du 14.08.2019), Projet de délibération portant diverses dispositions relatives au droit

Réglementation économiques et fiscales-REPORT

MAJ au 12 novembre 2019 : report de la commission au vendredi 22 novembre 2019 à 8 heures 30. ....................................................... La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira, le jeudi 14 novembre 2019 à 14 heures 30 afin d’examiner le projet de loi du pays portant diverses dispositions d’ordre

Santé et protection sociale

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le vendredi 15 novembre 2019 sur l’ordre du jour suivant : A 8 heures 30 : Audition, à leur demande, des représentants du syndicat des biologistes de Nouvelle-Calédonie. A l’issue : Examen des projets de texte suivants : Examen du projet de loi

Législation et réglementation économiques

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira, le vendredi 22 novembre 2019 à 8 heures 30 afin d’examiner le projet de loi du pays portant diverses dispositions d’ordre fiscal (rapport n° 101/GNC du 29.10.2019) (rapporteur spécial : M. Guy-Olivier Cuenot, désigné lors de la séance publique du 26.09.2019).

Commission plénière – Secteur du nickel

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière (à huis clos, non ouvert au public)  le lundi 25 novembre 2019 à 13 heures 30, afin de procéder à un état des lieux de la situation économique du secteur du Nickel. L’ordre du jour est le suivant : - Présentation de la situation économique

Santé et Enseignement

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de l’enseignement et de la culture le mardi 26 novembre 2019 à 14 heures, afin d’examiner le projet de délibération relative aux orientations générales de promotion de la santé en milieu scolaire (rapport n° 84/GNC du 10.09.2019).

Conférence sur la coopération interparlementaire

Dans le cadre de la venue du Parlement de la République de Fidji, le congrès de la Nouvelle-Calédonie vous propose une conférence sur le thème de la coopération interparlementaire, le mardi 26 novembre 2019 à 18h. Ouverte à tous, sur inscription  (ci-dessous). INSCRIPTION : CLIQUEZ ICI

Séance publique – DOB pour l’exercice 2020

Le congrès est convoqué en séance publique le mercredi 27 novembre 2019 à 9 heures afin d’examiner le projet de délibération relative au débat d’orientations budgétaires (DOB) pour l’exercice 2020.