La commission initialement prévue le 29/11/2021 à 16 heures est annulée et reportée à une date ultérieure. La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 29 novembre 2021 à 16 heures dans l’hémicycle, afin d’examiner le projet de délibération approuvant le recours à une délégation de service public de type affermage pour

La commission conjointe est annulée et reportée à une date ultérieure. La commission qui devait se réunir conjointement avec les commissions de la législation et de la réglementation générales et de la législation et de la réglementation relatives aux affaires coutumières au congrès de la Nouvelle-Calédonie ce vendredi 19 novembre 2021 à 8 heures 30

La commission initialement prévue mercredi 01/12/2021 à 14 heures est annulée et reportée à une date ultérieure. Les commissions se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 1er décembre 2021 à 14 heures dans l’hémicycle, afin d’examiner les projets de texte suivants : Projet de loi du pays favorisant l’égalité professionnelle réelle entre les

Comme arrêté en réunion de la mission d’information Covid-19 le vendredi 26 novembre 2021,  le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le vendredi 3 décembre 2021 à 08 heures 30 (toute la journée) dans l’hémicycle du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans le cadre de l’examen des propositions relatives à l’obligation vaccinale sur

La commission de la santé et de la protection sociale prévue initialement ce vendredi 3 décembre 2021 à 9 heures, est annulée et reportée à une date ultérieure. La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 3 décembre 2021 à 9 heures (toute la journée), dans l’hémicycle, afin de poursuivre ses travaux

Les commissions se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie le lundi 6 décembre 2021 à 14 heures dans l’hémicycle afin d’examiner le projet de délibération modifiant la délibération n° 202 du 6 août 2012 relative à l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif et la délibération modifiée n° 79 du

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales prévue initialement le lundi 13 décembre 2021 à 13 heures 30, est annulée et reportée à une date ultérieure. La commission se réunira le lundi 13 décembre 2021 à 13 heures 30, dans l’hémicycle, afin d’examiner le projet de délibération portant modification de

La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication prévue ce lundi 13 décembre 2021 à 16 heures, est annulée et reportée à une date ultérieure. La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 13 décembre 2021 à 16 heures, dans