Séance publique – DOB pour l’exercice 2020
Le congrès est convoqué en séance publique le mercredi 27 novembre 2019 à 9 heures afin d’examiner le projet de délibération relative au débat d’orientations budgétaires (DOB) pour l’exercice 2020.
Le congrès est convoqué en séance publique le mercredi 27 novembre 2019 à 9 heures afin d’examiner le projet de délibération relative au débat d’orientations budgétaires (DOB) pour l’exercice 2020.
La commission des finances et du budget est convoquée le mercredi 27 novembre 2019 à 14 heures, afin d’examiner le rapport sur les risques extérieurs de la Nouvelle-Calédonie et ses annexes (rapport n° 100/GNC du 22.10.2019).
La commission de la santé et de la protection sociale est convoquée le jeudi 28 novembre 2019 à 10 heures 30, sur l'ordre du jour suivant : - Examen du projet de délibération instituant le livre V de la partie réglementaire de l’ancien code de la santé publique applicable en Nouvelle-Calédonie (produits de santé) (rapport
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication, le jeudi 28 novembre 2019 à 14 heures afin d’examiner le rapport sur la gestion du fonds de soutien
La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication est convoquée le jeudi 28 novembre 2019 à 14 heures, sur l'ordre du jour suivant : A 14 heures : conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, nous
La commission de l'enseignement et de la culture prévue le vendredi 29 novembre 2019 à 9 heures, sur l'ordre du jour suivant : - examen du projet de délibération approuvant l’avenant à la convention de délégation de compétences relative à la protection des mineurs à l’occasion des vacances scolaires et des temps de loisirs conclue
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira, le vendredi 29 novembre 2019 à 14 heures 30 afin d’examiner les 15 amendements portant sur le projet de loi du pays portant diverses dispositions d’ordre fiscal (rapport n° 101/GNC du 29.10.2019) (rapporteur spécial : M. Guy-Olivier Cuenot, désigné lors de
La commission de l'organisation administrative et de la fonction publique prévue le mardi 3 décembre 2019 à 14 heures, sur l'ordre du jour suivant : Audition des syndicats : - A 14 heures : audition des représentants de la Fédération des fonctionnaires, - A 14 heures 30 : audition des représentants de l’UT CFE-CGC, -
La commission des droits de la femme et de la famille se réunira le lundi 9 décembre 2019 à 14 heures afin de rencontrer les représentants du sénat coutumier sur la proposition de vœu relatif à l’amélioration de la condition des femmes en Nouvelle-Calédonie (proposition n° 112 du 15.04.2019).
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication, au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 9 décembre 2019 à 15 heures 30, afin d’examiner le rapport annuel 2018 de