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Aujourd'hui

Organisation administrative et Fonction publique

La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 24 mars 2021 à 13 heures, en grande salle des commissions, sur l’ordre du jour suivant : Examen du projet de loi du pays relative au télétravail dans le secteur public (rapport n° 16/GNC du 02.02.2021)

Développement durable et règlementation générale

La  commission  des  infrastructures  publiques,  de  l'aménagement  du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales le jeudi 25 mars 2021 à 9 heures, dans l’hémicycle de la province Sud, afin d’examiner le projet de délibération portant

Mission d’information Covid-19 (non public)

La Mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid-19 en Nouvelle-Calédonie, se réunira le jeudi 25 mars 2021 à 13 heures 30, dans l’hémicycle de la province Sud, pour un point d’information sur l’évolution de l'épidémie de Covid-19 en Nouvelle-Calédonie.

Mission d’information Covid-19

La Mission d'information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid-19 se réunira ce jeudi 1er avril 2021 à partir de 13 heures 30, dans la salle du conseil municipal de Dumbéa, sur l’ordre du jour suivant : 1) Point sur la situation de la crise sanitaire de la Covid-19

Séance publique (Présentiel limité)

. Ajustement des modalités de suivi. Suite aux conditions de levée de confinement précisées ce jour par le gouvernement de la NC et le haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie, conditions applicables dès vendredi 2 avril 2021 au matin, les modalités de suivi de la séance pour la presse et le public sont, exceptionnellement, ajustées

Mission Covid-19 (Non public)

La mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid-19 en Nouvelle-Calédonie, se réunira le jeudi 8 avril 2021 à 13 heures 30 dans l’hémicycle de la province Sud sur l’ordre du jour suivant : 1) Point sur la situation de la crise sanitaire de la Covid-19 ;

Finances et budget

La commission des finances et du budget se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales le vendredi 9 avril 2021 à 14 heures dans l’hémicycle de la province Sud afin d’examiner le projet de délibération relative au reversement de la taxe générale sur la consommation dans l’attente

[Modification] [Modification] Législation et réglementation économiques et fiscales

. La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales qui se réunira le vendredi 9 avril 2021 à partir de 14 heures dans l’hémicycle de la province Sud est modifiée comme suit : ➢ A 14 heures : conjointement avec la commission des finances et du budget, nous examinerons le projet

[Annulation] Législation et réglementation générales

. La commission de la législation et de la réglementation générales prévue ce vendredi 9 avril 2021 à l’issue de la réunion conjointe de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales et de la commission des finances et du budget prévue le même jour à 14 heures, dans l’hémicycle de

[Annulation] Législation et réglementation économiques et fiscales

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales prévue le lundi 12 avril 2021 à 9 heures en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie est annulée . ....................................................................................................... La commission de législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi