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La commission permanente se réunira, le mardi 10 novembre 2020 à 15 heures, dans l’hémicycle de la province Sud sur l’ordre du jour suivant : Examen d’un projet de délibération : - projet de délibération fixant l’échelonnement indiciaire des corps relevant de l’enseignement du second degré de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 66/GNC du 1.09.2020). Examen
. La commission est annulée. ........................................................................................... Dans le cadre de la fête du wajuyu, la commission de la pêche et de l'agriculture se rendra à Maré, du jeudi 12 au samedi 14 novembre 2020. Composition de la délégation : président et vice-présidente de la commission + 1 représentant par groupe politique.
La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira, le jeudi 12 novembre 2020 à 8 heures 30, dans l’hémicycle de l’assemblée de la province Sud, selon le programme suivant : 1) A 8 heures 30 : Audition des représentants de l’intersyndicale USOENC, USTKE, COGETRA suite à leur demande formulée par email
La commission des droits de la femme et de la famille se déplacera sur la commune de Dumbéa, le jeudi 12 novembre 2020 à 14 heures 30, selon le programme suivant : A 14 heures 30: Visite de la maison du réseau « Naître en Nouvelle-Calédonie », 9 rue travers, Dumbéa. A 15 heures 30: Présentation
La commission est reportée à une date ultérieure. .............................................................................................................................. La commission spéciale chargée de la refonte du règlement intérieur se réunira dans l’hémicycle de la province Sud, le vendredi 13 novembre 2020 à 14 heures, selon le programme suivant : A 14 heures : conjointement avec le bureau élargi aux présidents des groupes politiques, nous
La commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission des relations extérieures le lundi 16 novembre 2020 à 14 heures dans l’hémicycle de la province Sud pour une présentation du dispositif "Protège" par la CPS.
La commission des relations extérieures réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication, programmée le lundi 16 novembre 2020 à 14 heures dans l’hémicycle de la province Sud pour une présentation du dispositif "Protège" par la CPS; A l'issue, la
En application des dispositions de l’article 48 du règlement intérieur de notre institution, et « en cas d’urgence motivée, la convocation et l’ordre du jour peuvent être transmis quarante-huit heures avant la séance d’une session ordinaire ». Conformément à cet article, et après avis du bureau réuni le 13 novembre 2020, le congrès de la
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le vendredi 20 novembre 2020 à 14 heures en salle 140 de la province Sud, sur l’ordre du jour suivant : examen du projet de délibération portant modification de la délibération modifiée n° 22/CP du 11 avril 2020 instituant une aide financière exceptionnelle
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 23 novembre 2020 à 13 heures en grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : 1) A 13 heures : audition des représentant de la direction régionale des douanes sur le dispositif
