chargement
Dans le cadre de la procédure de délégation de service public pour la gestion de l’aérodrome de Nouméa-Magenta, la commission de la délégation de service public pour la gestion et
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le mercredi 3 mai 2023 à 15 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner le projet
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2023-841/GNC du
MaJ au 04.05.2023 - La réunion est annulée La commission se réunira conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique le vendredi 5 mai 2023 à
MaJ au 04.05.2023. La réunion est annuléeLa commission se réunira conjointement avec la commission de l’enseignement et de la culture le vendredi 5 mai 2023 à 09 heures 30 dans
La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira le lundi 15 mai 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour
. La réunion est annulée La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le mardi 16 mai 2023 à 9 heures dans la grande
La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira le mardi 16 mai 2023 à 09 heures (toute la journée), dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant
Dans le cadre des travaux sur la proposition de délibération portant modification de la délibération n°7/CP du 6 avril 2010 fixant les conditions sanitaires de collecte, de traitement et de
La commission se réunira conjointement avec la commission de l’enseignement et de la culture le lundi 22 mai 2023 à 13 heures dans l’hémicycle pour examiner les projets de textes
