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La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, le lundi 25 novembre 2024 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : A 14 heures: audition des représentants de l’assemblée de la province Nord ; A l’issue: examen de la loi du pays portant création
La commission se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 25 novembre 2024 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : A 14 heures: audition des représentants de l’assemblée de
Le congrès est convoqué en séance publique le mardi 26 novembre 2024 à 8H30 sur l’ordre du jour suivant : 1/ Examen de deux projets de délibération : -Projet de délibération relative à la création d’une aide énergie exceptionnelle au bénéfice des ménages impactés par la crise débutée en mai 2024 (rapport n° 67/GNC du
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication, le mardi 26 novembre 2024 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : -examen du projet de loi
La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales le mardi 26 novembre 2024 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : -examen du projet de loi
La commission de la législation économiques et fiscales se réunira le mercredi 27 novembre 2024 à 13 heures 30 dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : Seule, - A 13 heures 30 : audition des représentants de la Cogetra suite à leur demande formulée par courriel en date du 19 novembre 2024. - A
La commission de la législation et de la réglementation générales se joindra aux travaux de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, le mercredi 27 novembre 2024 à l’issue de la réunion de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales prévue à 13 heures 30
La commission se réunira conjointement avec la commission des finances et du budget au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 29 novembre 2024 à 08 heures 30 dans l’hémicycle, afin d’examiner le projet de délibération modifiant la délibération n° 388 du 8 février 2024 relative à l’affectation de la taxe générale sur la consommation (rapport
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 29 novembre 2024 à 08 heures 30, dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : A 8 heures 30, conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales : examen du projet de délibération modifiant la délibération n° 388 du 8
La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira le vendredi 29 novembre 2024 à 13 heures 30 dans la grande salle de commissions afin d’examiner les projets de texte suivants : - Projet de délibération déclarant l’urgence climatique et environnementale en
