ANNULATION - La réunion de la commission de la santé et de la protection sociale est annulée. CONVOCATION INITIALE - Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant diverses dispositions relatives au droit du travail et de la protection sociale (rapport n° 32/GNC du 17.04.2024) (Rapporteur spécial : Mme Marie-Jo

La commission des sports se réunira le jeudi 31 octobre 2024 à 10 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de délibération modifiant la délibération n°397 du 20 février 2019 relative au plan stratégique concerté en faveur de la jeunesse de la Nouvelle-Calédonie (rapport 33/GNC du 05.04.2023).

ANNULATION - Cette réunion de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales est annulée. CONVOCATION INITIALE - La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et

ANNULATION - La commission prévue initialement le jeudi 31 octobre 2024 à 14 heures, est annulée. CONVOCATION - La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication  se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales le

La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le jeudi 31 octobre 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner le projet d’ordonnance portant adaptation des dispositions de la loi n° 2024-449 du 21 mai 2024 visant à sécuriser et à réguler l’espace numérique et des règlements

La réunion de la commission de la santé et de la protection sociale conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication, au congrès de la Nouvelle-Calédonie, prévue initialement le jeudi 7 novembre 2024 à 09 heures, est avancée au mardi 05

La réunion de la commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication commission, conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale, prévue initialement le jeudi 7 novembre 2024 à 09 heures, est avancée au mardi 05 novembre 2024 à 9

ANNULATION-La commission de la législation et de la réglementation générales prévue le mardi 5 novembre 2024 à 09H30 est annulée. CONVOCATION-La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le mardi 05 novembre 2024 à 09 heures 30 dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : - Examen

Conformément à la demande formulée par le rapporteur spécial par courrier en date du 30 octobre 2024, et afin de répondre, dans les délais réglementaires, à la demande de session extraordinaire et d’inscription par priorité en séance publique formulée par le gouvernement par arrêté n° 2024-2027/GNC du 23 octobre 2024 déposé le même jour sur