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ADDITIF - L’ordre du jour de la réunion de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales prévue le jeudi 19 septembre 2024 à 9 heures, dans l’hémicycle, conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales, est complété par les auditions des 3 chambres. Ainsi, l’ordre du
ADDITIF - L’ordre du jour de la réunion de la commission de la législation et de la réglementation générales prévue le jeudi 19 septembre 2024 à 9 heures, dans l’hémicycle, conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, est complété par les auditions des 3 chambres. Ainsi, l’ordre du
En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, la commission permanente se réunira le vendredi 20 septembre 2024 à 9 heures 30 dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : Examen de cinq projets de délibération: - Projet de délibération relative au service public de l’emploi et du placement en Nouvelle-Calédonie
ADDITIF - L'ordre du jour de la réunion de la mission d’information sur la gestion de la crise dite de « mai 2024 », prévue le mercredi 25 septembre 2024 à 14 heures 30 est complété par le point suivant : - présentation par les bailleurs sociaux de leur situation suite aux exactions depuis le
La commission des relations extérieures se réunira le lundi 30 septembre 2024 à 10 heures 30 dans la grande salle de commissions, afin que les services du gouvernement puissent présenter les impacts de la crise de « mai 2024 » sur le tourisme et plus précisément sur la promotion internationale du tourisme.
La commission de l’enseignement et de la culture se réunira le mardi 1er octobre 2024 à 8 heures 30, dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : - examen du rapport d’activité 2021 des établissements publics d’enseignement de la Nouvelle-Calédonie - examen du rapport d’activité 2022 des établissements publics d’enseignement de
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le mercredi 02 octobre 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de délibération portant adhésion de la Nouvelle-Calédonie à l’association « Comité calédonien de la Charte Romain Jacob » (rapport n° 58/GNC du 17.07.2024)
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le jeudi 03 octobre 2024 à 08 heures 30 dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : A 8 heures 30 : examen du projet de délibération modifiant la délibération n° 400 du 3 mai 2024 fixant
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le jeudi 03 octobre 2024 à 13 heures 30 dans la grande salle de commissions, pour examiner les 2 projets de textes suivants : - projet de délibération portant mesures exceptionnelles en matière d’autorisations d’urbanisme permettant la reconstruction des ouvrages, constructions, aménagements, et
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le lundi 07 octobre 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de loi de finances 2025 (saisine HCR/DCEC/BCC/PSIC/MS N° 2024-598 du 01.10.2024)
