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Aujourd’hui

Commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication-ANNULEE

Annulation de la réunion de la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication initialement prévue ce jeudi 16 mai 2024. La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement

Commission de la législation et de la règlementation générales-ANNULEE

Annulation de la réunion de la commission de la législation et de la réglementation générales initialement prévue ce jeudi 16 mai 2024. La commission de la législation et de la règlementation générales se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche, la commission des infrastructures publiques et de l’aménagement du territoire, du

Commission de la santé et de la protection sociale-ANNULEE

Annulation de la commission de la santé et de la protection sociale initialement prévue ce jeudi 16 mai 2024.   La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales, la commission des infrastructures publiques et de l’aménagement du territoire, du

Commission du travail et de la formation professionnelle – ANNULEE

ANNULATION- La commission du travail et de la formation professionnelle, initialement prévue ce vendredi 17 mai 2024 à 09 heures, dans la grande salle de commissions, est annulée et reportée à une date ultérieure.   La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira le vendredi 17 mai 2024 à 09 heures, dans

Commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira, conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales le lundi 3 juin 2024 à 09 heures dans l’hémicycle afin d’examiner le projet de délibération portant mesures exceptionnelles dans le contexte de la crise de mai 2024 (rapport

Commission de la législation et de la réglementation générales

La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira, conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, le lundi 3 juin 2024 à 09 heures dans l’hémicycle, afin d’examiner le projet de délibération portant mesures exceptionnelles dans le contexte de la crise de mai 2024 (rapport

Commission permanente

En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, et suite à la demande formulée par le gouvernement par arrêté n° 2024-1069/GNC du 29 mai 2024 déposé sur le bureau du congrès le jeudi 30 mai 2024, la commission permanente se réunira le vendredi 07 juin 2024 à 9 heures dans l’hémicycle

Commission du travail et de la formation professionnelle

La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira le lundi 10 juin 2024 à 09 heures, dans l’hémicycle, afin d’examiner le projet de délibération instituant des mesures sociales exceptionnelles liées aux exactions débutées en mai 2024 en Nouvelle-Calédonie (rapport n° 43/GNC du 5.06.2024).

Commission de la santé et de la protection sociale

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le mardi 11 juin 2024 à 09 heures dans l’hémicycle afin d’examiner le projet de délibération portant adaptation des règles d’organisation, de fonctionnement et de financement des établissements et services sociaux et médico-sociaux pendant la crise de mai 2024 (rapport n° 41/GNC du

Commission permanente

En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, et suite à la demande formulée par le gouvernement par arrêté n° 2024-1099/GNC du 5 juin 2024 déposé sur le bureau du congrès le jeudi 6 juin 2024, la commission permanente se réunira le vendredi 14 juin 2024 à 9 heures dans l’hémicycle