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Aujourd’hui

Séance publique

En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite aux demandes formulées par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2024-925/GNC du 24 avril 2024 modifiant l’arrêté n° 2024-717/GNC du 3 avril 2024, déposé sur le bureau du congrès le 29 avril 2024 et par arrêté n° 2024-981

Commission de la législation et de la règlementation économiques et fiscales-ANNULEE

ANNULATION- La réunion de notre commission, initialement prévue ce mardi 14 mai 2024 à 09 heures, est reportée à une date ultérieure. La commission de la législation et de la règlementation économiques et fiscales se réunira le mardi 14 mai 2024 à 09 heures (toute la journée) dans la grande salle de commissions sur l’ordre

Commission de la santé et de la protection sociale-ANNULEE

ANNULATION-La réunion de la commission initialement prévue ce mercredi 15 mai 2024 à 14 heures dans l’hémicycle est annulée. La commission de la santé et de la protection sociale  se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mercredi 15 mai 2024 à 14 heures dans l’hémicycle afin de procéder à l’examen de la loi du

Commission de l’agriculture et de la pêche-ANNULEE

Annulation de la réunion de la commission de l’agriculture et de la pêche initialement prévue ce jeudi 16 mai 2024. La commission de l’agriculture et de la pêche se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales, la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de

Commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication-ANNULEE

Annulation de la réunion de la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication initialement prévue ce jeudi 16 mai 2024. La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement

Commission de la législation et de la règlementation générales-ANNULEE

Annulation de la réunion de la commission de la législation et de la réglementation générales initialement prévue ce jeudi 16 mai 2024. La commission de la législation et de la règlementation générales se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche, la commission des infrastructures publiques et de l’aménagement du territoire, du

Commission de la santé et de la protection sociale-ANNULEE

Annulation de la commission de la santé et de la protection sociale initialement prévue ce jeudi 16 mai 2024.   La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales, la commission des infrastructures publiques et de l’aménagement du territoire, du

Commission du travail et de la formation professionnelle – ANNULEE

ANNULATION- La commission du travail et de la formation professionnelle, initialement prévue ce vendredi 17 mai 2024 à 09 heures, dans la grande salle de commissions, est annulée et reportée à une date ultérieure.   La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira le vendredi 17 mai 2024 à 09 heures, dans

Commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira, conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales le lundi 3 juin 2024 à 09 heures dans l’hémicycle afin d’examiner le projet de délibération portant mesures exceptionnelles dans le contexte de la crise de mai 2024 (rapport

Commission de la législation et de la réglementation générales

La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira, conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, le lundi 3 juin 2024 à 09 heures dans l’hémicycle, afin d’examiner le projet de délibération portant mesures exceptionnelles dans le contexte de la crise de mai 2024 (rapport