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La commission spéciale chargée d'identifier et de proposer des solutions pour surmonter les défis actuels de la filière Nickel se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie ce lundi 29 avril 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : -A 14 heures : échanges avec le membre du
La réunion initialement prévue le lundi 29 avril 2024 à 14 heures est reportée au jeudi 2 mai à 9 heures en grande salle de commissions. L’ordre du jour est inchangé, il s’agira, dans le prolongement des travaux sur le projet de loi du pays portant réforme de la taxe générale sur la consommation (TGC)
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2024-717/GNC du 3 avril 2024, déposé sur le bureau du congrès le 10 avril 2024, et après avis du bureau rendu le 16 avril 2024, le Congrès
La commission spéciale chargée d'identifier et de proposer des solutions pour surmonter les défis actuels de la filière Nickel se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 06 mai 2024 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : -A 14 heures : audition des représentants de la Société Le Nickel (SLN)
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2024-717/GNC du 3 avril 2024 déposé sur le bureau du congrès le 10 avril 2024, et après avis du bureau rendu le 16 avril 2024, le Congrès
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le mardi 07 mai 2024 à 14 heures dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant : - Audition des représentants de l’intersyndicale de la société Enercal, dans le prolongement de leur rencontre avec les présidents de groupes politiques le mardi
. En raison de retrait des amendements n° 1 à 11 sur la proposition de résolution demandant le retrait du projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de provinces de la Nouvelle-Calédonie (proposition n° 154 déposée le 2 avril 2024, sur le bureau du congrès,
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite aux demandes formulées par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2024-925/GNC du 24 avril 2024 modifiant l’arrêté n° 2024-717/GNC du 3 avril 2024, déposé sur le bureau du congrès le 29 avril 2024 et par arrêté n° 2024-981
ANNULATION- La réunion de notre commission, initialement prévue ce mardi 14 mai 2024 à 09 heures, est reportée à une date ultérieure. La commission de la législation et de la règlementation économiques et fiscales se réunira le mardi 14 mai 2024 à 09 heures (toute la journée) dans la grande salle de commissions sur l’ordre
ANNULATION-La réunion de la commission initialement prévue ce mercredi 15 mai 2024 à 14 heures dans l’hémicycle est annulée. La commission de la santé et de la protection sociale se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mercredi 15 mai 2024 à 14 heures dans l’hémicycle afin de procéder à l’examen de la loi du
