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MODIF Horaire. La séance aura lieu à 9H (et non 8H30), avec un ordre d'examen des textes modifié comme suit : Projet de délibération autorisant l’octroi d’un bail à construction au profit de la société Népoui Solaire (rapport n° 10/GNC du 14.02.2024), Projet de délibération portant modification de la délibération modifiée n° 60/CP du 6
La réunion de la commission de la santé et de la protection sociale, initialement prévue le mardi 02 avril 2024 à 09 heures (toute la journée), est annulée. La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le mardi 02 avril 2024 à 09 heures (toute la journée) dans l’hémicycle afin de
La réunion de notre commission plénière, initialement prévue ce mardi 02 avril 2024 à 14 heures, est annulée. Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le mardi 02 avril 2024 à 14 heures dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant : - Poursuite des travaux sur le
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2024-561/GNC du 13 mars 2024 et par arrêté n° 2024-613/GNC du 20 mars 2024 modifiant l’arrêté n° 2024-561/GNC déposés sur le bureau du congrès le 21 mars
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière (non publique) le jeudi 04 avril 2024 à 09 heures dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant : - A 9 heures : présentation par le Sénat coutumier de sa vision de l’avenir institutionnel suite à sa demande formulée par
La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales et la commission de la législation et de la règlementation économiques et fiscales dans l’hémicycle le jeudi 04 avril 2024 à
La commission de la législation et de la règlementation générales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication et la commission de la législation et de la règlementation économiques et fiscales dans l’hémicycle le jeudi 04 avril 2024 à
La commission de la législation et de la règlementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales et la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication et dans l’hémicycle le jeudi 04 avril 2024
La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 05 avril 2024 à 09 heures dans l’hémicycle (toute la journée), sur l’ordre du jour suivant : A 09 heures: audition de Madame Jennifer Seagoe, présidente d’honneur de la chambre de
La commission se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 05 avril 2024 à 09 heures dans l’hémicycle (toute la journée), sur l’ordre du jour suivant : A 09 heures: audition de Madame
